Métaux communs et leurs alliages; minerais; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; constructions non transportables métalliques; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; conduites d'eau métalliques; échafaudages métalliques; échelles métalliques; palettes de manutention métalliques; roulettes de meubles métalliques; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques); cloisons et clôtures métalliques; coffres-forts; câbles et fils métalliques non-électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; manches d'outils métalliques; articles de clouterie; tuyaux métalliques; coffres-forts; chaînes métalliques; anneaux métalliques; charnières métalliques; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques; fenêtres et portes métalliques; chenets; garde-feu métalliques; clés; cadenas; clochettes; boîtes à lettres en métal; boîtes à outils vides en métal; fils à lier métalliques; fils d'antenne; récipients d'emballage métalliques; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques; moules à glace métalliques; feuilles d'aluminium; patères métalliques pour vêtements; piquets de tente métalliques; manches à balais métalliques; bandes à lier métalliques; capsules et fermetures de bouteille métalliques; distributeurs fixes de serviettes; plaques d'immatriculation métalliques; cabines de bains métalliques; sonnettes; pièges pour animaux; girouettes; objets d'art en métaux communs.

Machines-outils; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; perceuses à main électriques; pompes à air comprimé; lames (parties de machines); couteaux, cisailles et ciseaux électriques; pistolets à colle électriques; pistolets pour la peinture; chalumeaux et fers à souder à gaz; appareils de soudure électriques; tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; machines agricoles; pompes d'aération pour aquariums; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons; machines et robots de cuisine électriques; batteurs électriques; fouets électriques à usage ménager; presse-fruits électriques à usage ménager; machines à beurre; ouvre-boîtes électriques; rince-bouteilles; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; mixeurs; machines à couper le pain; centrifugeuses (machines); pressoirs; éplucheuses (machines); broyeurs de cuisine électriques; appareils de lavage; machines à laver le linge et la vaisselle; machines à sécher le linge; essoreuses; aspirateurs de poussière; sacs pour aspirateurs; cireuses à parquet électriques; cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils électriques de nettoyage; appareils de nettoyage à vapeur; machines pour le bâtiment et les travaux publics; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques; machines à imprimer; machines pour la photocomposition; machines pour l'industrie textile; machines à coudre et à tricoter; appareils pour la reliure; distributeurs automatiques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage; cisailles, sécateurs; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments; ciseaux; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement; pulvérisateurs pour insecticides; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments; ouvre-boîtes non électriques; ouvre-huîtres; rasoirs, lames de rasoirs; nécessaires de rasage; limes et pinces à ongles, coupe-ongles; trousses de manucure; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler; fers à repasser électriques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise; piles électriques; batteries d'allumage; accouplements électriques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; amplificateurs; casques à écouteurs; haut-parleurs; microphones; écouteurs; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD); graveurs de disques numériques polyvalents; enregistreurs de disques vidéo numériques; clés USB; caméras vidéo; bandes vidéo; télécopieurs; photocopieurs; appareils téléphoniques; adaptateurs destinés aux téléphones; chargeurs de batteries pour téléphones; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques; répondeurs téléphoniques; nécessaires mains libres pour téléphones; appareils de télévision, antennes; diapositives, appareils de projection et écrans; flashes (photographie); films (pellicules) impressionnés; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; pieds pour appareils photographiques; imprimantes pour appareils photographiques numériques; cadres pour photos numériques; machines à dicter; mécanismes pour appareils à prépaiement; guichets automatiques; caisses enregistreuses, machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique); disques durs externes; câbles USB; imprimantes d'ordinateurs; sacs et housses pour ordinateurs; logiciels, disquettes souples; modems; périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images; lunettes 3D; publications électroniques téléchargeables; agendas électroniques; cartouches de jeux vidéo; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques; cartes de crédit et de paiement magnétiques; cartes cadeaux de paiement magnétiques; cartes magnétiques d'identification; cartes de téléphone magnétiques; boussoles; masques et combinaisons de plongée; balances; balances ménagères et pèse-personnes; sonde de cuisson; sonde de température; appareils d'électrostimulation pour le corps et les muscles non à usage médical; casques de protection; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; filets de protection contre les accidents; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; baromètres; alcoomètres; extincteurs; sabliers; serrures électriques; sonnettes de portes, électriques; instruments d'alarme; détecteurs de fumée; alarmes contre le vol; aimants; aimants décoratifs (magnets).

Membres, yeux et dents artificiels; Inhalateurs; Appareils de diagnostic à usage médical; articles orthopédiques et chaussures; Ceintures de grossesse; Bas élastiques (chirurgie); ceintures à usage médical, ceintures de maternité, ceintures ombilicales; Contraceptifs non chimiques; Préservatifs; Biberons, tétines; sucettes [tétines], tétines d’allaitement en latex ou en silicone; Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; appareils de soins infirmiers, tire-laits; cure-oreilles, dispositifs d’aspiration nasale, cuillères pour administrer des médicaments; Compte-gouttes à usage médical; Thermomètres à usage médical; Alaises; Draps pour incontinents; sacs à glace à usage médical, gants de massage; Coupe-cors; Mobilier spécial à usage médical; appareils médicaux pour exercices physiques, appareils de massage esthétique; Oreillers contre l'insomnie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; jets d'eau ornementaux; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; machines pour cuire du pain; congélateurs, réfrigérateurs; caves à vin électriques; allume-gaz; grille-pain; gaufriers électriques; appareils à raclette; appareils à fondue; cafetières électriques; percolateurs électriques à café; friteuses électriques; appareils à glaces; sorbetières et yaourtières électriques; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; phares et feux de véhicules; installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau; appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie; coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical.

Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; feuilles (papeterie); produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie; presse-papiers; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); albums, livres, périodiques; almanachs, brochures, cahiers, catalogues; calendriers; lithographies, gravures; peintures (tableaux); affiches, cartes géographiques, journaux; publications imprimées; bobines pour rubans encreurs; machines à cacheter; décalcomanies; enseignes en papier ou en carton; cartes de vœux; cartes postales; bons, coupons de réduction, billets (tickets); cartes cadeaux de paiement; chèques cadeaux de paiement; cartes de fidélité non magnétiques; cartes d'identification non magnétiques; serviettes de table en papier; filtres à café en papier; nappes en papier; mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; essuie-mains en papier.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; garnitures d'étanchéité ou d'isolation; bagues d'étanchéité; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux d'arrosage; pique-fleurs en mousse; fibres de verre pour l'isolation; matières pour l'insonorisation; feuilles anti-éblouissantes pour vitres; gants isolants; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants; mastics pour joints; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc; anneaux, bouchons en caoutchouc; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile.

Meubles; armoires; bibliothèques (meubles); buffets; canapés; meubles de bureau; bureaux (meubles); chaises (sièges); coffres non métalliques; commodes; étagères; fauteuils; sièges; lits; paravents (meubles); tables; tabourets; vitrines (meubles); présentoirs; glaces (miroirs); tableaux d'affichage; établis; cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; paniers et corbeilles non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; récipients d'emballage en matières plastiques; bouchons de bouteilles; casiers à bouteilles; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; matériel de couchage (à l'exclusion du linge); coussins, oreillers, sommiers, matelas; serrurerie non métallique et non électrique; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; rideaux de perles pour la décoration; rideaux de bambou; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; poignées de porte non métalliques; porte-parapluies; porte-revues; porte-serviettes (meubles); échelles en bois ou en matières plastiques; stores d'intérieur à lamelles; mannequins; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; arbres à griffes pour chats; décorations en matières plastiques pour aliments; marchepieds non métalliques; piédestaux pour pots à fleurs; plateaux non métalliques; stores d'intérieur en matières textiles.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vases; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, verres, bonbonnières, non en métaux précieux; casseroles; poêles; moules de cuisine; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes; tire-bouchons; ouvre-bouteilles; sacs isothermes; moulins à poivre à main; planches à découper pour la cuisine; gourdes, glacières portatives non électriques; carafes pour filtrer l'eau; planches à découper pour la cuisine; chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; bougeoirs; distributeurs de savon; distributeurs de papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housses pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; pots à fleurs; arrosoirs; peignes, éponges, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles; nécessaires et ustensiles de toilette; pulvérisateurs de parfums; brûle-parfums; blaireaux; chausse-pieds; baignoires pour bébés portatives; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; casse-noix.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique); ficelles; tentes; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants); voiles (gréements); sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; filets; filets de pêche, hamacs; fils à lier non métalliques; auvents en matières textiles et en matières synthétiques.

Tissus; tissus adhésifs collables à chaud; tissus d'ameublement; linge de lit et de maison; linge de table (à l'exception du linge de table en papier); draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet); enveloppes de matelas; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de table en matières textiles; serviettes et gants de toilette en matières textiles; tapis de billard; tentures murales en matières textiles; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles; nappes non en papier; toiles cirées (nappes); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); serviettes à démaquiller en matières textiles; moustiquaires; linge de ménage; étiquettes en tissu; housses de protection pour meubles; mouchoirs de poche (en matières textiles); sacs de couchage pour le camping.

Articles de mercerie (à l'exception des fils); passementerie; dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; boutons-pression; fleurs et fruits artificiels; agrafes et attaches pour vêtements; boucles (accessoires d'habillement); badges ornementaux; ornements de chapeaux, non en métaux précieux; articles décoratifs pour la chevelure; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes; perruques; colifichets; fermetures à glissière; lacets de chaussures; boucles de chaussures; attaches de bretelles; fermoirs de ceintures; rubans élastiques; jabots (dentelles); pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie); paillettes pour vêtements; boîtes à couture; bandes élastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures); tentures murales non en matières textiles; tapis pour automobiles; descentes de bain (tapis); tapis de gymnastique; tapis antiglissants; gazon artificiel.

Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries); objets de cotillon, masques de carnaval; balançoires; balles et ballons de jeu; chevaux à bascule (jouets); piscines (articles de jeu ou de sport); billes et jetons pour jeux; peluches; poupées et maisons de poupées; marionnettes; vêtements de poupées; figurines (jouets); jeux de société; jeux de construction; toupies (jouets); mobiles (jouets); véhicules (jouets); trottinettes; patins à roulettes; planches à roulettes; cerfs-volants; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; machines de jeu vidéo électroniques; commandes pour consoles de jeu; babyfoot; raquettes; boules de jeu; palmes pour nageurs; planches pour le surf; armes d'escrime; gants de boxe, de base-ball, de golf; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement; jouets pour animaux domestiques; ceintures et gilets de natation.

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; charcuterie; croquettes alimentaires; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; confitures, marmelades, compotes; gelées comestibles; pollen préparé pour l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire; graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines pour l'alimentation humaine; consommés, potages, soupes; jus végétaux pour la cuisine; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; préparations pour faire des bouillons, pommes chips; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, chocolat; produits de chocolaterie; préparations végétales remplaçant le café; succédanés du café; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat; infusions non médicinales; sucre, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; riz, tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoule; farines et préparations faites de céréales; flocons de céréales séchées; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes; confiserie, sucreries; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; anis; anis étoilé; extraits de malt pour l'alimentation; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade; ketchup; mayonnaises; assaisonnements; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; algues (condiments); épices; herbes potagères conservées; glace à rafraîchir; sandwiches; pizzas; en-cas à base de riz; rouleaux de printemps; sushis, taboulé; tortillas; tacos; plats cuisinés à base des produits précités.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); gazon naturel; fruits et légumes frais; algues pour l'alimentation humaine; champignons frais; herbes potagères fraîches; crustacés vivants; œufs de poisson; semences; bulbes; arbres, arbustes; plantes et fleurs naturelles; arbres de Noël; aliments et boissons pour animaux; produits pour litière; malt, appâts pour la pêche (vivants); animaux vivants.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons isotoniques; limonades; boissons de fruits et jus de fruits; jus de tomates; jus végétaux (boissons); sirops pour boissons; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées); pastilles et poudres pour boissons gazeuses; essences pour la préparation des boissons; préparations pour faire des liqueurs.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie; spiritueux; vins; rhum; vodka; whisky; essences et extraits alcooliques.

Publicité; Publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (dépliants, prospectus, imprimés, échantillons); Publicité extérieure; Services d'agences de publicité; Location de temps publicitaire sur tout moyen; assistance à l’exploitation commerciale pour des entreprises industrielles ou commerciales; Services de gestion commerciale; assistance à la gestion commerciale, évaluations d’entreprises; conseils, informations ou renseignements d'affaires; Informations commerciales par le biais de sites en ligne; gestion administrative de centres commerciaux; Consultation professionnelle d'affaires; Travaux de bureau, services de secrétariat; Comptabilité; location de machines et d’appareils de bureau (autres que les appareils de comptabilité); location d’appareils et de machines de bureau (à l’exclusion de la location d’appareils de télécommunication et d’ordinateurs); Location de distributeurs automatiques destinés à la vente; organisation de services d’abonnement à des journaux; services d’abonnement à des journaux électroniques; Services d'abonnements téléphoniques; organisation d’abonnements à un service de téléphonie mobile ou à un service de radiomessagerie; organisation d’abonnements à des services de télécommunication, à un réseau mondial de télécommunications (internet) ou à des réseaux d’accès privés (intranets), à un fournisseur d’accès à un réseau informatique de transmission de données ou à un réseau informatique de télécommunications; organisation d’abonnements à une base de données ou à un serveur multimédia; organisation d’abonnements à des services télématiques, à des services de transmission de données par des moyens télématiques; abonnement à un fournisseur d’accès à un réseau informatique pour les télécommunications ou la transmission de données; abonnements à des programmes de télévision ou de radio, des vidéogrammes, des enregistrements sonores, des programmes audiovisuels; Abonnements à des bases de données informatiques; gestion administrative et supervision des réseaux multimédias et des réseaux de télécommunications; Services d'agences d'import-export; Services d'agences d'informations commerciales; Analyse du prix de revient; Étude de marché; Étude de marché; Sondage d'opinion; Services de comparaison de prix; Établissement de statistiques; Services de relations publiques; Démonstration de produits; présentation de produits sur tous les supports de communication à des fins de vente au détail, à savoir la promotion des ventes; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Traitement administratif de commandes d'achats; Organisation de foires et de salons à des fins commerciales et publicitaires; Gestion administrative d'hôtels; Services de gestion informatisée de fichiers; Collecte et systématisation de données dans un fichier central; recherche d’informations dans des fichiers informatiques (pour le compte de tiers); Reproduction de documents; Administration de programmes de fidélisation de consommateurs; regroupement, pour le compte de tiers (à l’exclusion de leur transport), afin de permettre aux consommateurs de les examiner et de les acheter commodément, ainsi que services de vente en gros ou au détail, vente par correspondance, vente au détail ou en gros sur l’internet ou par tout moyen électronique de commande à distance, des produits suivants: produits chimiques pour l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides); produits pour la conservation des fleurs; produits chimiques pour l’imperméabilisation du cuir et des matières textiles; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles; engrais pour sols; Préparations d'oligoéléments pour les plantes; terre pour la culture; Matières tannantes; adhésifs (matières adhésives) destinés à l’industrie; colles (dimensions pour le finissage et l’amorçage); colle à usage industriel, pour affiches, papier peint, cuir; produits pour décoller; dissolvants pour vernis; pâte de bois; dissolvants pour vernis; films sensibilisés non impressionnés; additifs chimiques pour carburants et huiles; Antigels; Liquides de freins; compositions pour la réparation des pneus; acétone; acide chlorhydrique; eau distillée; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; compositions pour la réparation des pneus; Eau oxygénée; teintures, peintures et vernis (à l’exclusion des produits d’isolation); enduits (peintures); cartouches d’encre (toner) pour imprimantes et photocopieuses; Produits antirouille et substances pour la protection du bois; diluants et liants pour peintures, laques et couleurs; Teintures; Teinture pour chaussures; mastic de vitrier; Et préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Eau de Javel; Détachants; Assouplisseurs; Colorants pour la lessive; Produits pour enlever la peinture; Papier émeri; Produits antirouille; décapants; Produits détartrants pour le ménage; détergents autres que ceux destinés aux opérations de fabrication et ceux à usage médical; Préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement; Cires pour sols; Cirages; liquide pour lave-glace; Adhésifs à usage cosmétique; Savons; Parfums; Eaux de toilette; Huiles essentielles; De désodorisants à usage personnel (parfumerie); Cosmétiques; Produits pour les soins de la chevelure; Teintures pour cheveux; Shampooings; dentifrices, produits de soins bucco-dentaires non à usage médical; Produits dépilatoires; Produits de maquillage et produits démaquillants; Produits de rasage; savons à barbe; Lotions après-rasage; Produits de toilette; Vernis à ongles et dissolvants pour vernis à ongles; Produits d'amincissement; préparations cosmétiques pour baignoires, pour le tannage de la peau; transferts décoratifs à usage cosmétique; Préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires; bâtonnets de coton à usage cosmétique; Ouate à usage cosmétique; Serviettes imprégnées de lotion cosmétique ou parfumée; produits de soins solaires (préparations cosmétiques de bronzage solaire); Shampooings pour animaux de compagnie; D'encens; Bois odorants; Pots-pourris (fragrances); Huiles et graisses industrielles, ainsi que lubrifiants; carburants (y compris les essences pour moteurs); Huiles de moteurs; Carburants; Carburant diesel; additifs non chimiques pour les carburants; bougies et mèches (éclairage); Chandelles; Bougies (parfumées); Allume-feu; briquettes combustibles; alcool à brûler; charbon de bois (combustible); Bois de chauffage; graisses pour cuir, graisses pour chaussures; Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits sanitaires à usage médical et pour l’hygiène intime; pharmacies portatives; substances diététiques, boissons et aliments à usage médical; Préparations médicales pour l'amincissement; infusions médicinales; Tisanes; préparations vitaminées, préparations d’oligo-éléments pour l’alimentation humaine et animale; Compléments nutritionnels à usage médicinal; Compléments alimentaires minéraux; aliments et farine lactée pour bébés; Matériel pour pansements; adhésifs pour prothèses dentaires; Antiseptiques; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons; produits pour le traitement des brûlures; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil); Coton hydrophile; tampons hygiéniques, serviettes, langes et culottes; Tampons hygiéniques; Coussinets d'allaitement; produits stérilisants; désodorisants autres qu’à usage personnel; Solutions pour lentilles de contact; produits pour la purification de l’air; Produits insectifuges; Produits insecticides; Insectifuges; Fongicides, herbicides; Colliers antiparasitaires pour animaux; répulsifs pour chiens; Produits pour laver les animaux; Matériaux métalliques de construction; Conduites d'eau métalliques; Échelles métalliques; bobines non mécaniques (métalliques) pour tuyaux flexibles; cloisons et clôtures métalliques; Coffrets forts; Câbles et fils métalliques non électriques; verrous métalliques, non électriques; Quincaillerie métallique; Canalisations métalliques; Coffrets forts; Chaînes métalliques; Bagues métalliques; charnières métalliques; Châssis de portes et fenêtres métalliques; Portes et fenêtres métalliques; Chenêts; Grilles à bûches métalliques; Clefs [clés]; Cadenas; boîtes aux lettres métalliques; boîtes à outils vides, métalliques; fils à lier métalliques; fils d'antenne; boîtes, caisses, coffres, paniers et récipients, métalliques; Feuilles d'aluminium; Patères [crochets] métalliques pour vêtements; Piquets de tente métalliques; manches à balais métalliques; capsules de bouteilles et dispositifs de fermeture, métalliques; distributeurs fixes de serviettes; plaques d'immatriculation métalliques; Sonnettes; objets d'art en métaux communs; Machines-outils; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres); bougies d'allumage pour moteurs à explosion; accouplements non électriques et courroies de transmission (excepté pour les véhicules terrestres); Perceuses à main électriques; Pompe à air comprimé; Lames (parties de machines); couteaux, cisailles et ciseaux électriques; Pistolets à colle électriques; Pistolets de peinture; chalumeaux à gaz et fers à souder; Tondeuses à gazon [machines]; Tuyaux flexibles (enrouleurs mécaniques pour -); instruments agricoles (autres qu’actionnés manuellement); Pompes d'aération pour aquarium; Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons; robots de cuisine et processeurs d’aliments électriques; lave-linge et lave-vaisselle; Essoreuses; Hottes aspirantes; Sacs pour aspirateurs de poussière; Cireuses à parquet électriques; Cireuses électriques pour chaussures; Machines et appareils électriques de nettoyage; machines à coudre, à tricoter; Appareils pour relier les livres; Outils et instruments à mains entraînés manuellement; Coutellerie non électrique, fourchettes; Fourchettes; cuillères, autres que pour la pêche et les médicaments; Armes blanches; Ciseaux; Forces [ciseaux]; scies, tournevis, sécateurs, serpes; outils et instruments de jardinage actionnés manuellement; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux; Tondeuses à gazon [instruments à main]; appareils pour détruire les parasites des plantes; pulvérisateurs insecticides; outils mécaniques pour hacher et découper les denrées alimentaires; ouvre-boîtes non électriques; Casse-noix; Rasoirs, lames de rasoirs; Nécessaires de rasage; limes à ongles et pinces à ongles, coupe-ongles; Nécessaires de manucure et de pédicure; de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; appareils d’épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler; appareils et instruments scientifiques (non à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (surveillance), de secours (sauvetage); Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et le contrôle de courant électrique; équipements pour conduites électriques (fils, câbles électriques), interrupteurs électriques, fiches, prises de courant et autres contacts, fusibles, cache-prise; piles électriques (batteries); batteries d'allumage; Fers à repasser électriques; Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; Amplificateur; Écouteurs; Haut-parleurs; Supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo; lecteurs de disques numériques polyvalents (lecteurs DVD); Caméra vidéo; Bandes vidéo; Télécopieurs; Appareils téléphoniques; Adaptateurs de téléphones; Chargeurs de batteries pour téléphones; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques; répondeurs téléphoniques; téléviseurs, antennes; appareils de projection et écrans; Flashes [photographie]; Films exposés; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; machines à dicter; Caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils de traitement de données, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, lecteurs (matériel informatique); logiciels, disquettes; Modems; Agendas électroniques; appareils pour jeux destinés uniquement aux téléviseurs, écrans de visualisation ou moniteurs indépendants; Cartouches de jeux vidéo; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes; cartes mémoire ou cartes à circuit intégré; Cartes magnétiques; Cartes de téléphone; Compas; ceintures et vestes de natation, masques de plongée et combinaisons de plongée; Pèse-personnes; Casques de protection; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Filets de protection contre les accidents; Vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; Baromètres; compteurs d’alcool; Extincteurs; sabliers; Serrures électriques; Sonnettes de portes, électriques; alarmes (instruments); Alarmes antivols; Aimants; Aimants décoratifs; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires; Inhalateurs; Préservatifs; Biberons, tétines de biberons; sucettes (tétines); tétines d’allaitement en latex ou en silicone; Thermomètres à usage médical; appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection et de distribution d’eau; Installations sanitaires; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; Ventilateurs personnels (électriques); appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; Eau potable (filtres pour l'-); Hotte aspirante de cuisine; Récipients réfrigérants; Cuiseurs sous pression électriques; Chauffe-biberons [électriques]; Bouilloires électriques automatiques; Barbecues; Glacières; fours; cuisinières (fourneaux de cuisson); APPAREILS DE CUISINE A MICRO-ONDES; congélateurs, réfrigérateurs; Allumeurs de gaz; grille-pain, machines à café électriques; Friteuse électrique; Appareils à faire de la glace; Les sèche-cheveux; Sèche-linge électriques; chaufferettes; lampes et ampoules électriques; Lampes d'éclairage; phares et feux de véhicules; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Vélos; Chariots à bascule; Remorques (véhicules); Pare-soleil; Indicateurs de direction pour véhicules; Essuie-glace; Pour rétroviseurs; chambres à air et pointes pour pneumatiques; Bandages pleins pour roues de véhicule; dispositifs de retenue de la tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Pompes de vélos; Landaus; Trottinettes; housses de véhicules, housses de sièges pour véhicules; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules; Poussettes; équipements anti-effraction pour véhicules; Chariots à provisions; brouettes; Armes à feu; Munitions et projectiles; Produits fulminants; Explosifs, feux d'artifices; Pétards; pistolets à air (armes), fusils; Fusils [pierres à aiguiser]; étuis pour fusils; armes de protection à base de gaz lacrymogène; pulvérisateurs pour défense personnelle; sangles d’épaule pour armes, pochettes pour cartouches; fusées de signalisation; articles de bijouterie; Joaillerie; Pierres précieuses; coffrets à bijoux en métaux précieux; écrins; Horlogerie et instruments chronométriques; Montres et bracelets de montres; Boutons de manchettes, épingles de cravates; Porte-clefs de fantaisie; de boîtes en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux précieux; objets d’art en métaux précieux ou en pierres précieuses; instruments de musique et leurs parties constitutives; Boîte à musique; chevalets pour instruments de musique; Diapasons; étuis pour instruments de musique; Papier; carton (brut, semi-ouvré ou pour la papeterie); Cartonnage; sacs, petits sacs et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l’emballage; Feuilles (papeterie); produits de l’imprimerie (imprimés); articles de reliure, photographies, papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes, pinceaux; boîtes de peinture (matériel scolaire); Machines à écrire et articles de bureau (excepté les meubles); Matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils); Fournitures scolaires; Enveloppes; Classeurs; albums, livres, périodiques; almanachs, brochures, carnets; Calendrier; lithographies, gravures; Peintures [tableaux]; affiches, cartes géographiques, journaux; Bobines pour rubans encreurs; machines à cacheter; Distributeurs de ruban adhésif (papeterie); Serviettes à démaquiller en papier; couches-culottes pour bébés en papier ou en cellulose; Filtres à café en papier; Décalcomanies; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; sachets pour la cuisson par micro-ondes; Enseignes en papier ou en carton; Papier hygiénique; Linge de table en papier; essuie-mains, mouchoirs en papier; Carte de voeux; Cartes portales; patrons pour la couture; chapelets; globes terrestres; caoutchouc, guttapercha, gomme, amiante, mica; garnitures d’étanchéité ou isolantes; Bagues d'étanchéité; produits fabriqués en matières plastiques semi-ouvrées; Matériaux pour calfeutrer, étouper et isoler; Tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux d' arrosage; Pique-fleurs en mousse; Fibres de verre pour l'isolation; matières pour l'insonorisation; Films antireflets pour fenêtres; Gants isolants; vernis isolants, papiers, revêtements, tissus et peintures; Mastics pour joints; sacs, enveloppes et pochettes d’emballage en caoutchouc; anneaux, bouchons en caoutchouc; fils élastiques ou plastiques non à usage textile; Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir; Peaux d'animaux; malles, valises de transport et valises; parasols, parapluies; Parasols et cannes; Fouets et sellerie; Sacs à main; Plage (sacs de - ); sacs, assortiments et malles de voyage; Coffrets d'affaires de toilette (vanity cases); Nécessaire de cosmétique; Sacs et filets d'épicerie; Sacs à dos; sacs de sport (à l’exclusion de ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir); Sacs à roulette; sacs housses pour vêtements (pour le voyage); cartables, portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents; Mallettes [marroquinerie]; Étuis pour clés en cuir; porte-monnaie; Sacs à outils (vides); Boîtes à chapeaux en cuir; sacs et élingues pour transporter des enfants; Colliers et vêtements pour animaux; Matériaux de construction non métalliques; ciment, béton, revêtements, plâtre, pierre, marbre; bois de construction, de placage; Panneaux en bois; Contreplaqué; Lames de parquets; plâtre, gravier; briques; Panneaux de verre; Tuyaux rigides non métalliques (construction); revêtement (construction); carrelages non métalliques; Cheminées non métalliques; portes et fenêtres non métalliques; stores d' extérieur ni métalliques ni en matière textile; Piscines; Conduites d'eau non métalliques; Constructions transportables non métalliques; Aquariums (construction); Pièces d'ameublement; Présentoirs; Miroirs; cadres (à l’exclusion des châssis de bâtiments); objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques; paniers et plateaux non métalliques, récipients d’emballage en matières plastiques; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Niches et couchettes pour animaux d'interieur; Arbres à griffes pour chat; Tableaux d'affichage; Établis; Métier à broder; plaques d' immatriculation non métalliques; enseignes en bois ou en matières plastiques; Numéros de maison non lumineux et non métalliques; serrures, non métalliques et non électriques; charnières, chevilles non métalliques; parcs pour bébés, berceaux; Trotteurs; caillebotis non métalliques; matériel de literie, à l’exclusion du linge; Lits; sacs de couchage pour le camping; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas; cintres et housses pour vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; poignées de portes non métalliques; Distributeurs (fixes) de serviettes non métalliques; Casiers à bouteilles; Fermetures de bouteilles; Manches à balais [non métalliques]; Porte-parapluies; Échelles en bois ou en matières plastiques; Articles de décoration en matière plastique pour aliments; pailles pour la dégustation de boissons; Stores d'intérieur à lamelles; Mannequins; Éventails; ustensiles non électriques et récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); balais, bassines; Matériel de brosserie; articles de nettoyage, laine d’acier; Gants de ménage; chiffons, cuirs et peaux de chamois pour le nettoyage; ustensiles de cuisine et de table en verre, porcelaine et faïence; kits de cuisson, récipients à isolation thermique pour aliments et boissons, gourdes, glacières non électriques portables; Vaisselle de table; Vases; porte-bougies (bougeoirs); Éteignoirs; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); Tire-bouchons; D'ouvre-bouteilles; Boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; Anneaux et barres porte-serviettes; distributeurs de savon, de papier hygiénique; Distributeurs de papier hygiéniques; pots de chambre; Étendoirs à linge; Pince à linge; Poubelles; Planches à repasser et housses pour planches à repasser; Sacs isothermes; pièges à insectes; De pots à fleur; Cache-pot non en papier; boîtes à litière [plateaux] pour animaux; Bacs à litière; Cages pour animaux domestiques; peignes pour animaux; instruments d’arrosage; Gants de jardinage; brosses à raser, brosses à dents, fils dentaires; Boîtes à savons; Cure-dents; ustensiles cosmétiques, trousses de toilette; diffuseurs et vaporisateurs de parfum; Baignoires portatives pour bébés; Cornes à chaussures; caissettes à monnaie non métallique; objets d’art en porcelaine, terre cuite ou verre; cordes (à l’exclusion des cordes en caoutchouc, des cordes de raquettes ou des cordes pour instruments de musique); Ficelles; Tentes; bâches (autres que bâches de sécurité ou housses pour poussettes); voiles (gréement); sacs et pochettes d’emballage en matières textiles; Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; Matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); filets de pêche, hamacs; fils à lier non métalliques; Fils et filés à usage textile; laine filée; Fils élastiques ou plastiques à usage textile; Tissus; étoffe pour meubles; linge de lit et de maison; Linge de table non en papier; draps, taies d’oreillers, couvre-lits; linge de bain (à l' exception de l' habillement); tissus pour se nettoyer le visage et chiffons en matières textiles; Tentures murales en matières textiles; rideaux en matières plastiques ou textiles; nappes non en papier, toiles cirées utilisées en tant que nappes; Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]; Serviettes à démaquiller en matières textiles; Moustiquaires; Linge de maison; Étiquettes en tissu; stores en matières textiles; Mouchoirs en matières textiles; Articles d’habillement; ceintures, gants (vêtements); Bretelles; Housses (de protection); articles chaussants; chaussettes, bas, collants; chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; Semelles intérieures; Chaussures de plage; chaussures de ski; Sports (chaussures de -); combinaisons, malles et bonnets de bain; vêtements de sport (autres que pour la plongée); Masques pour dormir; articles de mercerie (à l’exclusion des fils); Dentelles; Dentelles et broderies, rubans et lacets; Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; Boutons-pression; fleurs et fruits artificiels; Épingles de boutonnières; crochets et fermetures pour vêtements; Boucles [accessoires d' habillement]; Appliques; ornements de chapeaux, non en métaux précieux; Articles ornementaux pour les cheveux; bracelets et filets à cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes à cheveux; Perruques; Broderies; Fermetures à glissière; Lacets de chaussures; Boucles pour articles chaussants; Supports pour bretelles [attaches]; Ceintures (fermoirs de); Rubans (élastiques); volants (passementerie); pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie); Nécessaires à couture; tapis, paillassons, nattes, linoléum; revêtements de sol (à l’exclusion des carrelages et peintures de sol); Tentures murales non en matières textiles; Tapis pour automobiles; Descentes de bains (tapis); Tapis de gymnastique; Tapis anti-glissant; Gazon artificiel; Jeux, jouets; Trottinettes; Articles de farces (attrapes); Bonbons à pétard (pétards de Noël en forme de papillotes); décorations pour sapins de Noël (à l’exclusion des articles d’éclairage et des confiseries); objets de cotillon pour les fêtes et soirées dansantes (cotillons), masques en tant que jouets; Cerfs volants; Cartes à jouer; articles de gymnastique et de sport (à l’exclusion des articles de natation, des vêtements, des tapis et des chaussures); cannes à pêche, moulinets de canne à pêche, hameçons; exercices et appareils de culturisme, bicyclettes fixes d'entraînement; Jouets pour animaux domestiques; Jeux automatiques (machines) à prépaiement ou à jetons; jeux et appareils de jeux autres que ceux utilisés uniquement avec un téléviseur, un écran de visualisation externe ou un moniteur; Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; charcuterie; Croquettes alimentaires; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits; pulpes et salades de fruits; Salades de légumes, légumes verts et légumineuses; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; confitures, marmelades, compotes; Gelées comestibles; Pollen préparé pour l'alimentation; Extraits d'algues à usage alimentaire; Graines de soja en conserve à usage alimentaire; protéines destinées à la consommation humaine; cocottes, bouillons, soupes; Jus à base de légumes pour la cuisine; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromage et autres produits laitiers; Huiles et graisses combustibles; préparations pour faire du bouillon, copeaux de pommes de terre; Café, thé, cacao, chocolat; produits de chocolaterie; préparations végétales utilisées comme succédanés du café; Succédanés du café; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat; Infusions non médicinales; Sucre, édulcorants naturels; Glucose à usage alimentaire; Riz, tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoules; Farines et préparations faites de céréales; Flocons de céréales séchés; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes; confiseries, sucreries; Glaces de consommation; Miel; sirop de mélasse, gelée royale destinée à la consommation humaine, non à usage médical; Anis [grains]; Anis étoilé; Extrait de malt pour l´alimentation; Aromates (autres que les huiles essentielles); Préparations aromatiques à usage alimentaire; Poudre pour faire lever; Sel; Moutarde; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades; Ketchup; Mayonnaise; assaisonnements; Épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; algues (condiments); Épices; Herbes potagères conservées; Glace à rafraîchir; Sandwiches; Pizzas; En-cas à base de riz; Rouleaux de printemps; sushis, taboulé; Tortillas; Tacos; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); Semences (graines); de gazon naturel; Fruits et légumes frais; Algues pour l'alimentation humaine; Champignons frais; herbes potagères fraîches; Crustacés vivants; Œufs de poissons; Semences; Bulbes; arbres, arbustes; Plantes et fleurs naturelles; Arbres de Noël; Aliments et boissons pour animaux; produits pour litières; malt, appâts de pêche (vivants); Animaux vivants; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Boissons isotoniques; Limonades; Boissons de fruits, jus de fruits; Jus de tomate; Jus végétaux [boissons]; sirops pour boissons; préparations pour faire des boissons (à l’exclusion des boissons à base de thé, de café ou de cacao, des boissons lactées); Pastilles ou poudres pour boissons gazeuses; Essences pour la préparation de boissons; Préparations pour faire des liqueurs; boissons alcooliques (à l'exception des bières); apéritifs, cidre, cocktails alcoolisés, digestifs (liqueurs et eaux-de-vie), brandys; Spiritueux; Vins; Ron; Vodka; Whisky; Tabac; Brut ou manufacturé, articles pour fumeurs; allumettes, briquets; boîtes et étuis à cigares et cigarettes; Appareils de poche à rouler les cigarettes; filtres pour cigarettes; De cendriers pour fumeurs; coupe-cigares; Papier à cigarettes; Tuyaux; Cure-pipes.

Assurances; services d'assurances de risques divers; affaires financières, bancaires et monétaires; services bancaires en ligne; services de financement et de prêt; services de paiement électronique; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement; émission de coupons de réduction; émission de chèques de voyage; consultation en matière financière et en matière d'assurances; parrainage financier; organisation du paiement de la fourniture de cadeaux et de tout produit ou service par l'émission, la distribution, la compensation de bons d'achat, tickets, chèques, coupons, talons, cartes prépayées ou cartes de crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique ou par téléphone; services de paiement et de financement sécurisés mis à disposition via un téléphone ou un terminal informatique; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ou de cartes de paiement; services de paiement par cartes de fidélité; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de cartes de fidélité ou de cartes de paiement permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux.

Construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins; informations en matière de construction et de réparation; nettoyage de bâtiments; démolition de constructions; services d'isolation (construction); destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture; dératisation, désinfection; réparation d'appareils photographiques; réparation de serrures; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts; entretien de piscines; installation de portes et fenêtres; équipement (installation) de cuisines; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier; services d'enneigement artificiel; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures; réparation de costumes, de vêtements; horlogerie (entretien et réparation); travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers; maçonnerie; nettoyage de vitres; travaux d'ébénisterie (réparation); peinture ou réparation d'enseignes; aiguisage de couteaux; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); ramonage de cheminées; exploitation de carrières; stations-service (remplissage en carburants et entretien); entretien, réparation et lavage de véhicules; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).

Télécommunications; informations en matières de télécommunications; consultation technique dans le domaine des télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web »; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet »; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services de téléconférences; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne. fourniture aux usagers de temps d'accès aux réseaux électroniques de communication avec les moyens d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs d'ordinateurs et des usagers d'ordinateurs.

Transport de personnes ou de marchandises; entreposage de marchandises; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits; distribution (livraison) de produits; affrètement; courtage maritime; remorquage; distribution d'énergie; adduction d'eau; transport en bateau; transports aériens; services de taxis; services de chauffeurs; transport en ambulance; affranchissement et distribution du courrier; organisation de voyages, de croisières, d'excursions; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); réservation de places de voyage; accompagnement de voyageurs; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs; transport de valeurs; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage); déménagement de mobilier; distribution de journaux; informations en matière de transport; informations en matière de voyages; informations en matière de trafic; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Recherches techniques; recherches en physique; contrôle de qualité; essais de matériaux; contrôle de qualité; expertises (travaux d'ingénieurs); ingénierie; étude de projets techniques; programmation pour ordinateurs; conception de systèmes informatiques; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels; conception, installation, mise à jour, maintenance de logiciels de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables; services de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; consultation technique en matière d'informatique; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; reconstitution de bases de données; création et entretien de sites Web pour des tiers; location de serveurs Web; hébergement de sites informatiques sites Web; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet; fourniture de moteurs de recherche pour l'obtention de données par le biais de réseaux de communication; services d'hébergement d'applications informatiques permettant aux utilisateurs d'écouter, de télécharger ou de partager de la musique en ligne, d'applications informatiques permettant aux utilisateurs de lire et de programmer de la musique et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement et d'applications informatiques comportant des enregistrements sonores musicaux et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement; services de fourniture d'accès temporaire sur Internet pour un usage en ligne de logiciels non téléchargeables pour permettre à des utilisateurs de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et autre multimédia, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, du contenu radiophonique, du contenu télévisé, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement; création (conception) pour des tiers d'index d'informations, bases de données et de sites disponibles sur les réseaux informatiques; création pour les tiers de tables des matières d'informations, de sites Internet et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux; services, rendus aux tiers, de recherche, de navigation et de récupération d'informations, de sites Internet et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels fournissant des données géographiques, cartographiques et d'itinéraires obtenues à l'aide d'un système de navigation par satellite GPS afin de permettre à des tiers d'obtenir une localisation ou une orientation précise; duplication de programmes informatiques; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conseils techniques en matière d'économie d'énergie; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Restauration (repas); restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); services de bars, cafés et restaurants; cafétérias, cantines; services de traiteurs; hébergement temporaire; agences de logement (hôtels, pensions); services hôteliers; services de motels; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires; services de camps de vacances (hébergement); maisons de vacances; mise à disposition de terrains de camping; crèches d'enfants; maisons de retraite pour personnes âgées; pensions pour animaux; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de constructions transportables; location de logements temporaires; location de salles de réunions; location de tentes; location d'appareils de cuisson et d'appareils d'éclairage.

Accompagnement en société (personnes de compagnie); services d'agences d'adoption; clubs de rencontres; agences matrimoniales; protection civile; agences de surveillance nocturne; surveillance des alarmes anti-intrusion; agences de détectives; enquêtes sur personnes portées disparues; protection rapprochée (escorte); consultation en matière de sécurité; services d'extinction de feu; location d'extincteurs; ouverture de serrures; établissement d'horoscopes; location de vêtements, de costumes, de tenues de soirée; pompes funèbres; enterrement; services de crémation; garde d'enfants à domicile; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie; services d'un bureau des objets trouvés; gérance de droits d'auteurs; concession de licences de propriété industrielle et intellectuelle; services juridiques; services de contentieux; services d'arbitrage; recherches légales ou judiciaires; administration juridique de licences.

Surgical, medical, dental and veterinary apparatus and instruments; artificial limbs, eyes and teeth; inhalers; diagnostic apparatus for medical use; orthopedic articles and footwear; suture material; compression bandages, maternity belts; stockings for varicose veins; belts for medical purposes, maternity belts, umbilical belts; non-chemical contraceptives; condoms; feeding bottles, feeding bottle teats; babies' pacifiers (teats), breast-feeding teats made of latex or silicone; teething rings; apparatus for breastfeeding, as well as apparatus for child care; breast pumps; ear picks, instruments for wiping children's noses; spoons for administering medicine; droppers for medical purposes; thermometers for medical use; draw-sheets for sick beds; incontinence sheets; ice bags for medical use, gloves for massage; corn knives; special furniture for medical use; medical apparatus for physical exercises, esthetic massage apparatus; soporific pillows for insomnia.

Apparatus for lighting, heating, steam generating, cooking, refrigerating, drying, ventilating, air conditioning, disinfecting and water distribution; sanitary installations; ornamental fountains; air deodorizing and purification apparatus; air cooling and air conditioning apparatus; water cooling installations; bed warmers; electric fans for personal use; water purification apparatus; sterilizers; filters for drinking water; solar collectors (heating); ventilation hoods; extractor hoods for kitchens; refrigerating cabinets; refrigerating containers; electric pressure cookers; electric heaters for feeding bottles; electric kettles; barbecues; ice boxes; cooking installations; ovens; cookers (cooking stoves); microwave cooking apparatus; plate warmers; bread baking machines; freezers, refrigerators; electric wine cellar; gas lighters; bread toasters; electric waffle apparatus; raclette apparatus; fondue apparatus; electric coffee machines; electric coffee percolators; electric deep fryers; ice apparatus; electric appliances for making yogurt; hair driers; sauna bath installations, tanning apparatus; steam facial apparatus (saunas); electric laundry driers; stoves; domestic fireplaces; electric lamps and bulbs; lamps for lighting; oil lamps; headlights and lights for vehicles; bath fittings, bathing apparatus, apparatus for water whirling; apparatus for thalassotherapy, balneotherapy, hydrotherapy, thermotherapy; electric heating pads not for medical use, electric blankets not for medical use.

Paper; cardboard (raw, semi-finished or for stationery); cardboard articles; bags, small bags and sheets of paper or plastic for packaging; sheets (stationery); printed matter, printing type; bookbinding articles, photographs, printing blocks; stationery; paperweights; adhesives for stationery or household purposes; artists' materials, paintbrushes; typewriters and office requisites (except furniture); instructional or teaching material (except apparatus); albums, books, periodicals; almanacs, pamphlets, writing or drawing books, catalogs; calendars; lithographs, engravings; paintings (pictures); posters, geographic maps, newspapers; printed publications; spools for inking ribbons; sealing machines; transfers (decalcomanias); signboards of paper or cardboard; greeting cards; postcards; printed vouchers, discount coupons, tickets; printed gift vouchers for payment, not encoded; gift vouchers for payment; non-magnetic loyalty cards; non-magnetic identity cards; table napkins of paper; coffee filters of paper; tablecloths of paper; handkerchiefs of paper; toilet paper; hand towels of paper.

Furniture; cabinets; bookcases (furniture); sideboards; couches; office furniture; desks; chairs (seats); chests not of metal; chests of drawers; shelves; armchairs; seats; beds; screens (furniture); tables; stools; showcases (furniture); display stands; mirrors; display boards; work benches; frames (excluding building frames); art objects of wood, wax, plaster or plastic; baskets not made of metal; boxes of wood or plastic; packaging containers of plastic; bottle stoppers; bottle racks; playpens for babies, cradles; infant walkers; bedding (except linen); cushions, pillows, bed bases, mattresses; locks, not made of metal and non-electric; towel dispensers, fixed, not of metal; clothes hangers and covers; curtain rings, rods and hooks; bead curtains for decoration; bamboo curtains; clothes hooks, not of metal; door handles, not of metal; umbrella stands; magazine racks; towel closets (furniture); ladders of wood or plastics; slatted indoor blinds; mannequins; kennels and beds for household pets; scratching posts for cats; decorations of plastic for foodstuffs; steps [ladders] not of metal; flower-pot pedestals; non-metallic trays; indoor blinds made of textile materials.

Non-electric household or kitchen utensils and containers (neither of precious metal, nor coated therewith); kitchen and tableware utensils of glass, porcelain and earthenware; vases; tableware not of precious metal; cooking pot sets, plates, bowls, glasses, boxes for sweetmeats, not of precious metal; stew-pans; frying pans; cookery molds; boxes of glass; cookie jars; fitted picnic baskets, including dishes; heat-insulated containers for food and beverages, insulating flasks; corkscrews; bottle openers; thermally insulated bags; hand-operated pepper mills; cutting boards for the kitchen; drinking flasks for travelers, non-electric portable coolers; water filtering decanters; cutting boards for the kitchen; non-electric feeding bottle warmers; brushes for cleaning tanks and containers; baskets for domestic use, not of precious metal; place mats, neither made of paper nor of textile materials; candle holders (candlesticks); soap dispensers; toilet paper dispensers; towel holders; soap boxes; clothes pegs; drying racks for laundry; ironing boards and ironing board covers; trash cans; basins (receptacles), bowls; articles for cleaning purposes, namely hand-operated cleaning instruments; cloths for cleaning; household gloves; brooms; feather dusters; insect traps; indoor aquariums; flower pots; watering cans; combs, sponges, hairbrushes, toothbrushes, nail brushes; toilet cases and utensils; perfume sprayers; perfume burners; shaving brushes; shoe horns; baby baths (portable); statues and figurines (statuettes) of porcelain, ceramic, earthenware or glass; nutcrackers; electric ice cream makers.

Fabrics; adhesive fabrics for application by heat; upholstery fabrics; bed and household linen; table linen (except paper table linen); sheets, pillowcases, bedspreads, eiderdowns (down coverlets); mattress covers; bath linen (except clothing); table napkins of textile; face cloths and washing mitts of textile; billiard cloths; wall hangings of textile; curtains made of plastic or textile; tablecloths not of paper; oilcloth for use as tablecloths; sleeping bags (sheeting); napkins, of cloth, for removing make-up; mosquito nets; household linen; labels of cloth; loose covers for furniture; handkerchiefs (of textile); sleeping bags for camping.

Carpets, rugs, door mats, mats, linoleum; floor coverings (excluding tiles and paint); wall hangings not of textile; carpets for automobiles; bath mats; gymnastic mats; non-slip mats; artificial turf.

Games; toys; gymnastic and sporting articles (excluding swimming articles, clothing, mats and footwear); Christmas tree decorations (excluding illumination articles and confectionery); novelties for parties, dances (party favors), toy masks; swings; play balls and balloons; rocking horses (toys); swimming pools (sports or play articles); marbles and counters [disks] for games; plush toys; dolls and dolls' houses; puppets; dolls' clothes; figurines (toys); parlor games; building games; spinning tops (toys); mobiles (toys); vehicles (toys); scooters; roller skates; skateboards; kites; amusement and game apparatus for use with an external display screen or monitor; portable games with liquid crystal displays; arcade video game machines; controls for game consoles; table football games; rackets; play balls; flippers for swimmers; surfboards; fencing weapons; boxing, baseball and golf gloves; fishing rods, fishing-rod reels, fish hooks; exercisers and body-building apparatus, stationary exercise bicycles; toys for pets; swimming belts and jackets.

Advertising; publication of advertising texts; dissemination of advertising material (leaflets, prospectuses, printed matter, samples); bill-posting; advertising agencies; rental of advertising time on all communication media; business operation assistance to industrial or commercial companies; commercial business management; business management assistance, business appraisals; business consultancy, information or inquiries; commercial information via websites; administrative management of shopping centers; professional business consultancy; office functions, secretarial services; accounting; rental of office machines and apparatus (except for accounting apparatus); rental of office apparatus and machines (excluding rental of telecommunication apparatus and computers); rental of vending machines; arranging newspaper subscription servicess; electronic newspaper subscription services; telephone subscription services; arranging subscriptions to a mobile telephone service or to a radio paging service; arranging subscriptions to telecommunication services, to a global telecommunication network (the Internet) or private access networks (intranets), to a provider of access to a data transmission or telecommunication computer network; arranging subscriptions to a database or multimedia server center; arranging subscriptions to telematic services, to data transmission services by telematic means; subscription to a supplier of access to a computer network for telecommunication or data transmission; subscriptions to television or radio programs, to videograms, sound recordings, audiovisual programs; subscriptions to computer databases; administrative management and supervision of multimedia networks and telecommunication networks; demonstration of goods; presentation of goods on all communication media for retail purposes namely sales promotion; commercial information and advice for consumers (consumer advice shop); organization of exhibitions and trade fairs for commercial or advertising purposes; administrative management of hotels; computer file management; collection and systematization of data in a central file; information search in computer files (for others); document reproduction; administration of consumer loyalty programs; consolidation on behalf of third parties (except for the transport thereof), enabling customers to conveniently view and purchase those goods, and retail or wholesale services, mail-order sales, retail or wholesale sale via the Internet or via any electronic remote ordering methods for the following goods: bleaching preparations and other substances for laundry use, soaps, perfumes, eau de toilette, essential oils, deodorants for personal use (perfumery), cosmetics, hair care products, hair dyes, shampoos, dentifrices, make-up and make-up removing products, decorative transfers for cosmetic purposes, cotton sticks for cosmetic purposes, cotton wool for cosmetic purposes, tissues impregnated with cosmetic lotions, sunscreens (cosmetic preparations for skin tanning), incense, scented wood, potpourris (fragrances), candles and wicks (lighting), candles, scented candles, sanitary products for medical use and for intimate hygiene, dietetic substances, beverages and foodstuffs for medical use, vitamin preparations, preparations of trace elements for human and animal use, nutritional supplements for medical use, mineral food supplements, foodstuffs and lacteal flour for babies, materials for dressings, antiseptics, medical or sanitary disinfectants other than soaps, products for the treatment of burns, sunscreen products (sunburn ointments), cotton wool, sterilizing preparations, deodorants other than for personal use, air purifying preparations, anti-insect products, insecticides, insect repellents, boxes, cases, chests, baskets and containers of metal, clothes hooks of metal, works of art of common metal, electro-mechanical apparatus for the preparation of foodstuffs and beverages, electric machines and cooking appliances, vacuum cleaners, electric cleaning machines and apparatus, sewing and knitting machines, hand-operated hand tools and implements, non-electric cutlery, forks, spoons, other than for fishing and for medicines, scissors, hand-operated tools and implements for gardening, rakes, shovels, pickaxes, spades, pliers, hammers, lawn clippers (hand instruments), mechanical tools for chopping and cutting foodstuffs, non-electric can openers, nutcrackers, nail files and nippers, nail clippers, manicure and pedicure sets, electric and non-electric hair clippers for personal use, hair-removing tweezers, scientific (other than for medical purposes), nautical, surveying, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signaling, checking (inspection), life-saving apparatus and instruments, apparatus and instruments for conducting, distribution, transforming, accumulating, regulating or controlling electricity, material for electricity mains (wires, electric cables), switches, plugs, fuses, socket cover, electric batteries, batteries for lighting, electric flat irons, apparatus for recording, transmission, reproduction of sound or images, amplifiers, headphones, speakers, magnetic recording media, sound recording, magnetic and optical discs, compact discs (audio-video), digital versatile optical disc players (DVD players), video cameras, videotapes, telephones, telephone adapters, battery chargers for telephones, bags, covers and cases for mobile telephones and telephone equipment, telephone answering machines, television apparatus, aerials, projection apparatus and screens, flash-bulbs (photography), exposed films, cases specially made for photographic apparatus and instruments, dictating machines, cash registers, calculating machines, data processing equipment, computers, computer peripheral devices, readers (data processing equipment), software, floppy disks, modems, electronic agendas, apparatus for games adapted for use with television receivers only, an external display screen or monitor, video game cartridges, binoculars (optics), spectacles (optics), spectacle cases, memory cards or smart cards, magnetic cards, telephone cards, directional compasses, swimming belts and jackets, diving masks and wet suits, scales, protective helmets, protection devices for personal use against accidents, nets for protection against accidents, clothing for protection against accidents, irradiation and fire, barometers, alcohol meters, fire extinguishers, egg timers (sandglasses), electric locks, door bells, electric alarms, burglar alarms, magnets, decorative magnets (magnets), feeding bottles, feeding bottle teats, babies' pacifiers (teats), breast-feeding teats made of latex or silicone, thermometers for medical purposes, apparatus for lighting, heating, steam generating, cooking, refrigerating, drying, ventilating, air-conditioning, disinfecting and water supply, sanitary apparatus, apparatus for deodorizing and purifying air, electric fans for personal use, water purifying apparatus, sterilizers, drinking water filters, extractor hoods for kitchens, refrigerating containers, electric pressure cooking saucepans, electric heaters for feeding bottles, electric kettles, barbecues, coolers, ovens, cookers, microwave ovens, freezers, refrigerators, gas lighters, toasters, electric coffee machines, electric deep fryers, ice makers, hair dryers, electric laundry dryers, stoves, electric light bulbs and lamps, lamps, apparatus for locomotion by land, air or water, bicycles, goods handling carts, sun blinds for automobiles, safety seats for children for vehicles, pumps for bicycles, strollers, scooters, vehicle covers, vehicle seat covers, roof racks, bicycle carriers, ski carriers for vehicles, pushchairs, shopping trolleys, wheelbarrows, fireworks, firecrackers, jewelry, watches and watch straps, novelty key rings, musical instruments and component parts of musical instruments, musical boxes, bridges for musical instruments, tuning forks, cases for musical instruments, paper, cardboard (unprocessed, semi-processed or for stationery), cardboard articles, bags, small bags and sheets of paper or plastic materials, sheets (stationery), printed matter, bookbinding material, photographs, stationery, adhesives (stickies) for stationery or household purposes, artists' materials, paint brushes, paint boxes (school supplies), typewriters and office requisites (except for furniture), instructional and teaching material (except for apparatus), school supplies, envelopes, files, albums, books, periodicals, almanacs, pamphlets, writing or drawing books, calendars, lithographs, engravings, paintings (pictures), posters, geographical maps, newspapers, spools for inking ribbons, sealing machines, adhesive tape dispensers (stationery articles), paper tissues for removing make-up, disposable diapers of paper or cellulose, signboards of paper or cardboard, toilet paper, table linen of paper, towels, handkerchiefs of paper, greeting cards, postcards, patterns for making clothes, terrestrial globes, trunks, suitcases and small cases, sun umbrellas, umbrellas, parasols and walking sticks, whips and saddlery, handbags, beach bags, bags, traveling sets and trunks, boxes intended for toiletry articles known as «vanity cases», cosmetic sets, bags and net bags for shopping, backpacks, sports bags (excluding cases adapted to the products for which they are intended), bags with wheels, garment bags (for travel), school bags, wallets, credit card cases (wallets), document cases, briefcases (leather goods), key cases (leather goods), purses, leather tool bags (empty), hat boxes of leather, sling bags for carrying infants, collars and clothing for animals, furniture, display stands, mirrors (looking glasses), frames (except for building), works of art of wood, wax, plaster, cork, reed, cane, wicker, horn, bone, ivory, whalebone, shell, amber, mother-of-pearl, meerschaum and substitutes for all these materials, or of plastics, non-metallic baskets, plastic packaging containers, boxes of wood or plastic, display boards, benches, embroidery frames, playpens for babies, bassinettes, infant walkers, duckboards, not of metal, bedding, except linen, beds, sleeping bags for camping, cushions, pillows, bolsters, bed bases, mattresses, hangers and garment bags, rings, curtain rods and hooks, ladders of wood or plastics, decorations of plastic for foodstuffs, drinking straws, slatted indoor blinds, models, fans for personal use, non-electric utensils and containers for household or kitchen use, combs and sponges, brushes (except for paint brushes), brooms, basins, brush-making materials, articles for cleaning purposes, steel wool, gloves for household purposes, cloths, chamois leather for cleaning, utensils for kitchen and tableware use of glass, porcelain and earthenware, cooking pot sets, thermally insulated containers for food and beverages, drinking flasks for travelers, non-electric portable coolers, tableware, vases, candle holders, extinguishers, fitted picnic baskets (including dishes), corkscrews, bottle openers, metal boxes for dispensing paper towels, bars and towel rings, soap dispensers, holders for toilet paper, toilet paper, chamber pots, drying racks for washing, clothes-pegs, trash cans, ironing boards and ironing board covers, isothermal bags, insect traps, flower pots, flower-pot covers, not of paper, watering devices, garden gloves, shaving brushes, toothbrushes, floss for dental purposes, soap boxes, cosmetic utensils, toilet cases, perfume sprayers and vaporizers, portable baths for babies, money boxes, not of metal, works of art of porcelain, terracotta or glass, ropes (neither made of rubber, nor intended as strings for rackets or musical instruments), strings, tents, hammocks, binding wire not of metal, yarns and threads for textile use, textiles, upholstery fabrics, bed and household linen, table linen not of paper, sheets, pillow cases, bed covers, bath linen (except for clothing), face towels and washing mitts of textile, wall hangings of textile, curtains of plastic or textile, tablecloths not of paper, oilcloths (tablecloths), sleeping bags (sewn covers as sheet substitutes), cloths of textile for removing make-up, mosquito nets, household linen, labels of textile, blinds of textile, pocket handkerchiefs (of textile), clothing, belts, gloves (clothing), suspenders, hats, socks, stockings, tights, footwear (except for orthopedic footwear), slippers, boots, inner soles, beach shoes, ski boots, sports shoes, caps, swimsuits, bathing trunks and bathing suits, clothing for sports (except for diving clothing), sleep masks, haberdashery (except for threads and yarns), lace trimmings, lace and embroidery, ribbons and braid, buttons, hooks and eyes, pins and needles, press buttons, artificial flowers and fruits, pins, hooks and fasteners for clothing, buckles (accessories for clothing), ornamental badges, hat ornaments, not of precious metal, hair ornaments, hair bands and hair-nets, hair pins and grips, barrettes, wigs, trinkets, zip fasteners, shoe laces, shoe buckles, fastenings for suspenders, clasps for belts, elastic ribbons, frills (lacework), heat adhesive patches for decoration or repair of textile articles (haberdashery), sewing boxes, carpets, rugs, mats and matting, linoleum, floor coverings (except for floor tiling and paints), wall hangings not of textile, carpets for automobiles, bath mats (carpets), gymnastic mats, non-slip mats, artificial turf, games, toys, scooters, hoaxes (jokes), Christmas crackers, decorations for Christmas trees (except for lighting and confectionery), party novelties, carnival masks, kites, playing cards, gymnastic and sporting articles (except for swimming articles, clothing, mats and footwear), fishing rods, fishing-rod reels, fish hooks, exercisers and body-building apparatus, stationary exercise bicycles, toys for domestic pets, coin-operated amusement machines, games and games apparatus other than those adapted for use with television receivers only, an external display screen or monitor, meat, fish, poultry and game, meat extracts, croquettes, sausages, preserved mushrooms, vegetables and fruits, frozen, dried and cooked fruit pulp and salads, vegetable salads, canned fish, meat, fruit and vegetables, jams, marmalades, compotes, jellies for food, pollen prepared as foodstuff, weed extracts for food, preserved soya beans for food, protein for human consumption, soups, consommés, soups, vegetable juices for cooking, eggs, milk, butter, cream, yogurts, cheese and other dairy products, edible oils and fats, preparations for making bouillon, potato chips, coffee, tea, cocoa, chocolate, chocolate products, herbal preparations for use as coffee substitutes, artificial coffee, beverages made with coffee, tea, cocoa, chocolate, infusions, not medicinal, sugar, natural sweeteners, glucose for food, rice, tapioca, sago, semolina, pasta, flour and preparations made from cereals, bread, pastry, cakes, buns, pancakes, pies, tarts, confectionery, sugar confectionery, edible ices, honey, treacle, royal jelly for human consumption (not for medical purposes, anise, star aniseed, malt extract for food, flavorings other than essential oils, aromatic preparations for food, yeast, baking-powder, salt, mustard, vinegar, sauces (condiments), salad dressings, ketchup, mayonnaise, seasonings, thickening agents for cooking foodstuffs, weeds (condiments), preserved garden herbs, spices, ice for refreshment, sandwiches, pizzas, snacks made of rice, spring rolls, sushi, tabbouleh, tacos, tortillas, agricultural, horticultural and forestry products (neither prepared, nor processed), seeds, natural turf, fresh fruits and vegetables, algae for human consumption, fresh mushrooms, fresh garden herbs, live crustaceans, fish spawn, seeds, bulbs, trees, shrubs, natural plants and flowers, Christmas trees, food and beverages for animals, products for animal litter, malt, fishing bait (live), live animals, beers, mineral and aerated waters and other non-alcoholic beverages, isotonic beverages, lemonades, fruit drinks and fruit juices, tomato juice (beverages), vegetable juices, syrups for beverages, preparations for making beverages (except for those made with tea, coffee or cocoa, milk-based beverages), pastilles and powders for aerated drinks, essences for making beverages, preparations for making liqueurs, alcoholic beverages (except for beers), aperitifs, cider, cocktails containing alcohol), digestives (liqueurs and spirits), eaux-de-vie (brandy), spirits, wines, rum, vodka, whiskey, tobacco, smokers' articles, matches, lighters for smokers, cigar and cigarette boxes and cases, pocket apparatus for rolling cigarettes, cigarette filters, ashtrays for smokers, cigar cutters, cigarette paper, tobacco pipes, pipe cleaners.

Telecommunications; information relating to telecommunications; advice and consultancy in the field of telecommunications; news (information) agencies; press agencies; communications by radio, by telegram; television program broadcasting; transmission (or broadcasting) of radio and television programs; telephone services and communications; mobile radio telephony services; mobile telecommunication services available via a prepaid card system; call transfer, call forwarding, directory inquiry, voice messaging and video messaging services; rental of telecommunication apparatus, message transmission apparatus, fax machines, telephones, modems; message transmission; facsimile transmission; communications by computer terminals; communications by fiber-optic networks; computer-aided transmission of messages and images; transmission of information contained in databases or in a telematic server; electronic or telematic messaging; communication and transmission of messages, information and data, on line or off line, from data processing systems or computer network systems, including the global telecommunication network called the Internet, and the global network called the World Wide Web; provision of access to telecommunication networks, to a global computer network, including the global network called the Internet; electronic bulletin board services (telecommunication services); teleconferencing services; rental of access time to a database server center; rental of access time to computer or telematic databases and database server centers, to wireless (short or long distance) networks, to telephone, mobile telephone, data communication networks, to global communication networks (such as the Internet) or private or restricted access networks (such as intranets), to a global communication server center (such as the Internet), to private or restricted access networks (such as intranets); provision of access to databases; provision of telecommunication channels for teleshopping services; provision of access to discussion forums on the Internet; secure transmission of data, particularly with access codes; directory inquiry services; provision of access to a mobile telephone network including a subscription or package deal; provision of access to computer or telematic databases and database server centers; teleconferencing services; provision of access to web sites for digital music on the Internet; provision of access to Internet websites (files in MP3 format); provision of access to film downloading and viewing services; downloading services for video games, digital data, software, ringtones, images, moving images, films, music files; transmission of photographs, images, moving images, music, sound, games, ringtones by mobile telephone; transmission of photographs, images, moving images, music, sounds via a local wireless network; transmission of photographs, images, moving images, music, sounds, games, ringtones via a radio communication network; transmission of music, images, moving images, sounds, data, games, ringtones by means of downloading; audiovisual program broadcasting via computer terminals; audiovisual program broadcasting via a global communication network (of the Internet type) or private or reserved access (intranet), or cable, or satellite, or VHF; assistance services (inquiry, information) by telephone in the field of telecommunications; on-line information services relating to telecommunications; provision of online discussion groups and forums.

Common metals and their alloys; ores; metal building materials; transportable buildings of metal; non-transportable buildings of metal; monuments, plaques, tombstone stelae of metal; materials of metal for railway tracks; water pipes of metal; scaffolding of metal; ladders of metal; handling pallets of metal; furniture casters of metal; non-mechanical reels (of metal) for flexible hoses; metal partitions and fences; non-electric cables and wires of metal; non-electric locks of metal; hardware of metal; tool handles of metal; nail articles; pipes of metal; safes; chains of metal; rings of metal; hinges of metal; door and window frames of metal; doors and windows of metal; firedogs [andirons]; furnace fireguards; keys; padlocks; small bells; letter boxes of metal; empty tool boxes of metal; thread of metal for tying-up purposes; metal cable wire for aerials; packaging containers of metal; boxes, cases, chests, baskets and containers of metal; ice molds of metal; aluminum foil; clothes hooks of metal; tent pegs of metal; wrapping or binding bands of metal; metal bottle caps and closing devices; towel dispensers, fixed, of metal; registration plates of metal; cabanas of metal; bells; traps for wild animals; weather vanes or wind vanes; works of art of common metal.

Machine tools; hand-held tools, other than hand-operated; electric hand drills; compressed air pumps; blades (parts of machines); electric knives, shears and scissors; electric glue guns; spray guns for paint; gas blowpipes and welding irons; electric apparatus for welding; clippers (machines); lawnmowers (machines); mechanical reels for flexible hoses; agricultural machines; aerating pumps for aquariums; electromechanical apparatus for preparing food and beverages; electric food processors and machines; electric beaters; electric whisks for household use; electric fruit presses for household use; butter machines; electric can openers; bottle washing machines; machines for making pasta; mixers [machines]; bread cutting machines; centrifugal machines; basket presses; peeling machines; electric crushers for kitchen use; washing apparatus; laundry and dish washing machines; washer and dryer; spin driers; vacuum cleaners; vacuum cleaner bags; electric parquet wax-polishers; electric shoe polishers; electric machines and apparatus for cleaning; cleaning appliances utilizing steam; construction and civil engineering machinery; machines for metalworking, for packaging and for working wood, leather or plastics; printing machines; type-setting machines [photocomposition]; machinery for the textile industry; sewing and knitting machines; bookbinding apparatus for industrial use; automatic distribution machines.

Hand-operated hand tools and implements; instruments for grinding and sharpening; shears, secateurs; non-electric cutlery; table forks; spoons, other than for fishing and for medicines; scissors; hand-operated hand tools and implements for gardening; insecticide sprayers; mechanical tools for chopping and cutting foodstuffs; non-electric can openers; oyster openers; razors, razor blades; shaving cases; nail files and nail nippers, nail-clippers; manicure sets; hair clippers for personal use electric and non-electric; hair removal appliances, electric and non-electric, curling tongs, hair-removing tweezers; electric irons.

Scientific (other than for medical use), nautical, surveying, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signaling, checking (supervision), rescue (life-saving) apparatus and instruments; teaching apparatus and instruments; apparatus and instruments for conducting, switching, transforming, accumulating, regulating or controlling electricity; equipment for electricity conduits (wires, electric cables), electric switches, plugs, sockets and other contacts, fuses, covers for electric outlets; electric cells (batteries); batteries for lighting; electric couplings; apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images; amplifiers; headphones; loudspeakers; microphones; earphones; magnetic recording media; acoustic, magnetic, optical disks, audio and video compact disks; digital versatile disk players (DVD players); digital versatile disk recorders; digital video disk recorders; USB flash drives; video cameras; videotapes; facsimile machines; photocopiers; telephone apparatus; adapters used for telephones; battery chargers for use with telephones; bags, covers and cases for mobile telephones and telephone equipment; telephone answering machines; hands-free kits for telephones; television sets, antennas; photographic transparencies, projection apparatus and screens; flash bulbs (photography); exposed films; cases especially made for photographic apparatus and instruments; stands for photographic apparatus; printers for digital cameras; digital photo frames; dictating machines; mechanisms for coin-operated apparatus; automated teller machines; cash registers, calculating machines; data processing apparatus, computers, computer peripheral devices, readers (computer equipment); external hard drives; USB cables; printers for use with computers; bags and covers for computers; software, floppy disks; modems; multi-function peripherals having copier, printer, facsimile and image scanner functions; 3D spectacles; downloadable electronic publications; electronic agendas; video game cartridges; binoculars (optics), spectacles (optics), contact lenses, spectacle cases; integrated circuit cards [smart cards]; magnetic cards; magnetic credit and payment cards; magnetic gift cards for payment; magnetic identity cards; magnetic telephone cards; directional compasses; diving masks and diving suits; scales; household and bathroom scales; cooking probe; temperature probe; apparatus for the electrical stimulation of the body and muscles, not for medical use; protective helmets; protection devices for personal use against accidents; nets for protection against accidents; clothing for protection against accidents, irradiation and fire; barometers; alcohol meters; fire extinguishers; egg timers [sandglasses]; electric locks; electric door bells; alarms; smoke detectors; anti-theft alarm devices; magnets; decorative magnets.

Surgical, medical, dental and veterinary apparatus and instruments; artificial limbs, eyes and teeth; inhalers; diagnostic apparatus for medical use; orthopedic articles and footwear; suture material; maternity belts; stockings for varicose veins; belts for medical purposes, maternity belts, umbilical belts; non-chemical contraceptives; condoms; feeding bottles, feeding bottle teats; babies' pacifiers (teats), breast-feeding teats made of latex or silicone; teething rings; nursing appliances, breast pumps; Q-tips, tools for snuffing children, spoons for medicine; droppers for medical purposes; thermometers for medical use; draw-sheets for sick beds; incontinence sheets; ice bags for medical use, gloves for massage; corn knives; special furniture for medical use; medical apparatus for physical exercises, esthetic massage apparatus; soporific pillows for insomnia.

Apparatus for lighting, heating, steam generating, cooking, refrigerating, drying, ventilating, air conditioning, disinfecting and water distribution; sanitary installations; ornamental fountains; air deodorizing and purification apparatus; air cooling and air conditioning apparatus; water cooling installations; bed warmers; electric fans for personal use; water purification apparatus; sterilizers; filters for drinking water; solar collectors (heating); ventilation hoods; extractor hoods for kitchens; refrigerating cabinets; refrigerating containers; electric pressure cookers; electric heaters for feeding bottles; electric kettles; barbecues; ice boxes; cooking installations; ovens; cookers (cooking stoves); microwave cooking apparatus; plate warmers; bread baking machines; freezers, refrigerators; electric wine cellars; gas lighters; bread toasters; electric waffle apparatus; raclette apparatus; fondue apparatus; electric coffee machines; electric coffee percolators; electric deep fryers; ice apparatus; electric appliances for making yogurt; hair driers; sauna bath installations, tanning apparatus; steam facial apparatus (saunas); electric laundry driers; stoves; domestic fireplaces; electric lamps and bulbs; lamps for lighting; oil lamps; headlights and lights for vehicles; bath fittings, bathing apparatus, apparatus for water whirling; apparatus for thalassotherapy, balneotherapy, hydrotherapy, thermotherapy; electric heating pads not for medical use, electric blankets not for medical use.

Paper; cardboard (raw, semi-finished or for stationery); cardboard articles; bags, small bags and sheets of paper or plastic for packaging; sheets (stationery); printed matter, printing type; bookbinding articles, photographs, printing blocks; stationery; paperweights; adhesives for stationery or household purposes; artists' materials, paintbrushes; typewriters and office requisites (except furniture); instructional or teaching material (except apparatus); albums, books, periodicals; almanacs, pamphlets, writing or drawing books, catalogs; calendars; lithographs, engravings; paintings (pictures); posters, geographic maps, newspapers; printed publications; spools for inking ribbons; sealing machines; transfers (decalcomanias); signboards of paper or cardboard; greeting cards; postcards; printed vouchers, discount coupons, tickets; printed gift vouchers for payment, not encoded, for payment; gift checks for payment; non-magnetic loyalty cards; non-magnetic identity cards; table napkins of paper; coffee filters of paper; tablecloths of paper; handkerchiefs of paper; toilet paper; hand towels of paper.

Rubber, gutta-percha, gum, asbestos, mica; sealing or insulating fittings; water-tight rings; products made of semi-processed plastic materials; packing, stopping and insulating materials; flexible pipes not of metal; watering hoses; foam supports for flower arrangements; fiberglass for insulation; soundproofing materials; anti-dazzle films for windows; insulating gloves; insulating varnishes, papers, coatings, fabrics and paints; sealant compounds for joints; packaging bags, envelopes and pouches of rubber; rings, rubber plugs; elastic or plastic threads and yarns not for textile use.

Furniture; cabinets; bookcases (furniture); sideboards; couches; office furniture; desks; chairs (seats); chests not of metal; chests of drawers; shelves; armchairs; seats; beds; screens (furniture); tables; stools; showcases (furniture); display stands; mirrors; display boards; work benches; frames (excluding building frames); art objects of wood, wax, plaster or plastic; baskets not made of metal; boxes of wood or plastic; packaging containers of plastic; corks for bottles; bottle racks; playpens for babies, cradles; infant walkers; bedding (except linen); cushions, pillows, bed bases, mattresses; locks, not made of metal and non-electric; towel dispensers, fixed, not of metal; clothes hangers and covers; curtain rings, rods and hooks; bead curtains for decoration; bamboo curtains; clothes hooks, not of metal; door handles, not of metal; umbrella stands; magazine racks; towel closets (furniture); ladders of wood or plastics; slatted indoor blinds; indoor blinds made of textile materials; mannequins; kennels and beds for household pets; scratching posts for cats; decorations of plastic for foodstuffs; steps [ladders] not of metal; flower-pot pedestals; non-metallic trays.

Non-electric household or kitchen utensils and containers (neither of precious metal, nor coated therewith); kitchen and tableware utensils of glass, porcelain and earthenware; vases; tableware not of precious metal; cooking pot sets, plates, bowls, glasses, boxes for sweetmeats, not of precious metal; stew-pans; frying pans; cookery molds; boxes of glass; cookie jars; fitted picnic baskets, including dishes; heat-insulated containers for food and beverages, insulating flasks; corkscrews; bottle openers; thermally insulated bags; hand-operated pepper mills; cutting boards for the kitchen; drinking flasks for travelers, non-electric portable coolers; water filtering decanters; cutting boards for the kitchen; non-electric feeding bottle warmers; brushes for cleaning tanks and containers; baskets for domestic use, not of precious metal; place mats, neither paper or textile; candle holders (candlesticks); soap dispensers; toilet paper dispensers; towel holders; soap boxes; clothes pegs; drying racks for laundry; ironing boards and ironing board covers; trash cans; basins (receptacles), bowls; articles for cleaning purposes, namely hand-operated cleaning instruments; cloths for cleaning; household gloves; brooms; feather dusters; insect traps; indoor aquariums; flower pots; watering cans; combs, sponges, hairbrushes, toothbrushes, nail brushes; toilet cases and utensils; perfume sprayers; perfume burners; shaving brushes; shoe horns; baby baths (portable); statues and figurines (statuettes) of porcelain, ceramic, earthenware or glass; metal broom handles; nutcrackers; electric ice cream makers.

Cords (except rubber cords, racket strings or strings for musical instruments); strings; tents; tarpaulins (neither safety tarpaulins, nor pushchair covers); sails (rigging); bags and pouches for packaging made of textile; bags (sacks) for the transport and storage of materials in bulk; padding and stuffing materials (except of rubber or plastics); raw fibrous textile materials; nets; fishing nets, hammocks; thread, not of metal, for wrapping or binding; awnings of textile materials and of synthetic materials.

Fabrics; adhesive fabrics for application by heat; upholstery fabrics; bed and household linen; table linen (except paper table linen); sheets, pillowcases, bedspreads, eiderdowns (down coverlets); mattress covers; bath linen (except clothing); table napkins of textile; face cloths and washing mitts of textile; billiard cloths; wall hangings of textile; curtains made of plastic or textile; tablecloths not of paper; oilcloth for use as tablecloths; sleeping bags; sleeping bags for camping; napkins, of cloth, for removing make-up; mosquito nets; household linen; labels of cloth; loose covers for furniture; handkerchiefs (of textile).

Haberdashery articles (except thread); lace trimmings; lace and embroidery, ribbons and braid; elastic bands; buttons, hooks and eyelets, pins and needles; snap fasteners; artificial flowers and fruit; hooks and fasteners for clothing; buckles (clothing accessories); ornamental novelty badges; hat ornaments not of precious metal; decorative articles for the hair; hair bands and hairnets, hair pins and grips, hair slides; wigs; embroidery; zip fasteners; shoe laces; buckles for footwear; fastenings for suspenders; belt clasps; elastic ribbons; frills (lace trimming); heat adhesive patches for decoration or repair of textile articles (haberdashery); spangles for clothing; sewing boxes.

Carpets, rugs, door mats, mats, linoleum; floor coverings (excluding floor tiling and paint); wall hangings not of textile; carpets for automobiles; bath mats; gymnastic mats; non-slip mats; artificial turf.

Games; toys; gymnastic and sporting articles (excluding swimming articles, clothing, mats and footwear); Christmas tree decorations (excluding illumination articles and confectionery); novelties for parties, dances (party favors), toy masks; swings; play balls and balloons; rocking horses (toys); swimming pools (sports or play articles); marbles and counters [disks] for games; plush toys; dolls and dolls' houses; puppets; dolls' clothes; figurines (toys); parlor games; building games; spinning tops (toys); mobiles (toys); vehicles (toys); scooters; roller skates; skateboards; kites; amusement and game apparatus for use with an external display screen or monitor; portable games with liquid crystal displays; arcade video game machines; controls for game consoles; table football games; rackets; play balls; flippers for swimmers; surfboards; swimming belts and jackets; fencing weapons; boxing, baseball and golf gloves; fishing rods, fishing-rod reels, fish hooks; exercisers and body-building apparatus, stationary exercise bicycles; toys for pets.

Meat, fish, poultry and game; meat extracts; charcuterie; croquettes (food); preserved, dried, frozen and cooked fruit, mushrooms and vegetables; fruit pulp and fruit salads; vegetable salads; canned meat, fish, vegetables and fruit; jams, marmalades, compotes; jellies for food; pollen prepared as foodstuff; seaweed extracts for food; preserved soya beans for food; proteins for human consumption; bouillon, broths, soups; vegetable juices for cooking; eggs, milk, butter, cream, yogurts, cheese and other milk products; edible oils and fats; preparations for making bouillon, potato chips; cooked dishes based on the aforesaid goods.

Coffee, tea, cocoa, chocolate; chocolate products; vegetable preparations for use as coffee substitutes; artificial coffee; beverages made with coffee, tea, cocoa, chocolate; non-medicinal infusions; sugar, natural sweeteners; glucose for food; rice, tapioca, sago; pasta, semolina; flour and preparations made from cereals; dried cereal flakes; bread, pastry, cakes, brioches, pancakes, tarts, pies; confectionery, sugar confectionery; edible ices; honey; golden syrup, royal jelly for human consumption not for medical use; aniseed; star aniseed; malt extract for food; flavorings other than essential oils; aromatic preparations for food; yeast, baking powder; salt; mustard; vinegar, sauces (condiments), dressings for salad; tomato ketchup; mayonnaise; seasonings; thickening agents for cooking foodstuffs; seaweeds (condiments); spices; preserved garden herbs; ice for refreshment; sandwiches; pizzas; rice-based snacks; spring rolls; sushi, tabbouleh; tortillas; tacos; cooked dishes based on the aforesaid goods.

Agricultural, horticultural and forestry products (neither prepared nor processed); grains (seeds); natural turf; fresh fruits and vegetables; algae for human consumption; fresh mushrooms; fresh garden herbs; live crustaceans; fish spawns; seeds; bulbs; trees, shrubs; natural plants and flowers; Christmas trees; food and beverages for animals; litter products; malt, fishing bait (live); live animals.

Beers, mineral and aerated waters and other non-alcoholic beverages; isotonic beverages; lemonades; fruit beverages and fruit juices; tomato juice; vegetable juices (beverages); syrups for beverages; preparations for making beverages (except tea-based, coffee-based, or cocoa-based, milk beverages); pastilles and powders for effervescing beverages; essences for making beverages; preparations for making liqueurs.

Alcoholic beverages (except beers); aperitifs, cider, alcoholic cocktails, digesters (liqueurs and spirits), brandies; spirits; wines; rum; vodka; whisky; alcoholic essences and extracts.

Advertising; publication of advertising texts; dissemination of advertising material (leaflets, prospectuses, printed matter, samples); outdoor advertising; advertising agencies; rental of advertising time on all communication media; business operation assistance to industrial or commercial companies; commercial business management; business management assistance, business appraisals; business consultancy, information or inquiries; commercial information via websites; administrative management of shopping centers; professional business consultancy; office functions, secretarial services; accounting; rental of office machines and apparatus (except for accounting apparatus); rental of office apparatus and machines (excluding rental of telecommunication apparatus and computers); rental of vending machines; arranging newspaper subscription servicess; electronic newspaper subscription services; telephone subscription services; arranging subscriptions to a radio-telephony service, to a radio-paging service; arranging subscriptions to telecommunication services, to a global telecommunication network (the Internet) or private access networks (intranets), to a provider of access to a data transmission or telecommunication computer network; arranging subscriptions to a database or multimedia server center; arranging subscriptions to telematic services, to data transmission services by telematic means; subscription to a supplier of access to a computer network for telecommunication or data transmission; subscriptions to television or radio programs, to videograms, sound recordings, audiovisual programs; subscriptions to computer databases; administrative management and supervision of multimedia networks and telecommunication networks; import-export agencies; commercial information agencies; cost price analysis; market study; market research; opinion polling; price comparison services; compilation of statistics; public relations; demonstration of goods; presentation of goods on all communication media for retail purposes namely sales promotion; commercial information and advice for consumers (consumer advice shop); administrative processing of purchase orders; organization of exhibitions and trade fairs for commercial or advertising purposes; administrative management of hotels; computer file management; collection and systematization of data in a central file; information search in computer files (for others); document reproduction; administration of consumer loyalty programs; retail or wholesale services on behalf of third parties (except for transport), allowing the consumer to see and buy them conveniently, and mail order sale, retail sale or wholesale via the Internet or via any electronic distance marketing methods for the following products: chemical products used in agriculture, horticulture and forestry (excluding fungicides, herbicides, insecticides and pesticides), flower preservatives, chemical products for waterproofing leather, textile materials, chemical products for brightening textiles, fertilizers, preparations of trace elements for plants, earth for growing, tanning substances, adhesives for industry, glues (primers), glues for industry, for posters, for wallpaper, for leather, ungluing products, solvents for varnishes, wood pulp, sensitized but not exposed films, chemical additives for oils and fuels, brake fluids, antifreeze, tire-repairing compositions, acetone, hydrochloric acid, distilled water, acidulated water for recharging batteries, dioxide of hydrogen, colorants, paints and varnishes (except for insulators), coatings (paints), ink cartridges (toner) for printers and photocopiers, preservatives against rust and the deterioration of wood, thinners and binding agents for paints, lacquers, colorants and paints, shoe dyes, glaziers' putty, bleaching preparations and other substances for laundry use, preparations and products for cleaning, polishing, scouring and abrasive preparations, bleach, stain removers, fabric softeners, laundry bluing, paint-stripping products, emery paper, rust-removing products, scouring solutions, scale-removing preparations for household use, detergents (cleansers) other than for use in manufacturing operations and for medical use, preparations for unblocking draining pipes, floor wax, polish, windscreen cleaning liquids, adhesives (glues) for cosmetic use, soaps, perfumes, eaux de toilette, essential oils, deodorants for personal use (perfumery), cosmetics, hair care products, hair dyes, shampoos, toothpastes, mouth washes not for medical use, depilatories, make-up removing products, shaving products, shaving soaps, after-shave lotions, toiletries, nail varnish and products for removing nail varnish, cosmetic preparations for slimming purposes, cosmetic preparations for the bath, for skin tanning, decorative transfers for cosmetic use, preparations for polishing and cleaning dental prostheses, cotton sticks for cosmetic use, cotton wool for cosmetic use, tissues impregnated with cosmetic lotions, sunscreens (cosmetic preparations for skin tanning), pet shampoos, incense, scented wood, potpourris (fragrances), industrial oils and greases, lubricants, fuel (including motor spirit), fuel, motor oil, diesel oil, non-chemical additives for motor fuel, candles and wicks (lighting), candles, scented candles, combustible briquettes, firelighters, methylated spirit, charcoal (fuel), firewood, grease for leather, grease for shoes, pharmaceutical and veterinary products, sanitary products for medical use and for intimate hygiene, filled first-aid boxes, dietetic beverages and foodstuffs for medical use, medical preparations for slimming purposes, medicinal tea, herbal teas, vitamin preparations, preparations of trace elements for human and animal use, nutritional supplements for medical use, mineral food supplements, foodstuffs and lacteal flour for babies, materials for dressings, adhesives for dentures, antiseptics, medical or sanitary disinfectants (excluding soaps), products for the treatment of burns, sunscreen products (sunburn ointments), cotton wool pads, napkins, nappies and sanitary knickers, menstruation tampons, breast nursing pads, sterilizing products, deodorants other than for personal use, contact lens solutions, air-purifying products, anti-insect products, insect repellents, insecticides, fungicides, herbicides, parasite collars for animals, repellents for dogs, animal washes, metallic building materials, metallic water pipes, metallic ladders, non-mechanical winding spools for flexible hoses (metallic), metallic partitions and fences, safes, ironmongery and small items of metal hardware, non-electric locksmithing articles, small items of metal hardware, metallic pipes, metallic chains, metallic rings, frames, metallic hinges, metallic door and window frames, metallic windows and doors, firedogs (andirons), furnace fireguards, keys, padlocks, metallic letter boxes, metallic empty tool boxes, metal thread for tying-up purposes, wire for aerials, boxes, cases, metallic chests and containers, aluminum foil, metallic clothes hooks, metallic tent pegs, metallic broom handles, metal bottle caps and closing devices, metallic fixed towel dispensers, registration plates, bells, works of art of common metal, machine tools, hand-held tools other than hand-operated, motors and engines (except for land vehicles), sparking plugs for internal combustion engines, non-electrical transmission couplings and transmission belts (except for land vehicles), electric hand drills, compressed air pumps, blades (parts of machines), electric knives, shears and scissors, electric glue guns, spray guns for paint, gas blowpipes and welding irons, lawnmowers (machines), mechanical reels for flexible hoses, agricultural implements other than hand-operated, aerating pumps for aquarium, electro-mechanical apparatus for the preparation of foodstuffs and beverages, electric kitchen robots and machines, electric washing machines and dishwashers, drying machines, vacuum cleaners, bags for electric vacuum cleaners, floor polishers, electric shoe polishers, electric cleaning machines and apparatus, sewing and knitting machines, bookbinding apparatus, hand-operated hand tools and implements, non-electric cutlery, forks, spoons, other than for fishing and for medicines, side arms, scissors, shears, saws, screwdrivers, secateurs, billhooks, hand-operated tools and implements for gardening, rakes, shovels, pickaxes, spades, pliers, hammers, lawn clippers (hand instruments), plant parasite-killing apparatus, insecticide sprayers, mechanical tools for chopping and cutting foodstuffs, non-electric can openers, nutcrackers, razors, razor blades, shaving cases, nail nippers and files, nail clippers, manicure and pedicure sets, electric and non-electric hair clippers, electric and non-electric depilation apparatus, hair-removing tweezers, scientific (not for medical use), nautical, surveying, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signaling, checking (supervision), emergency (life-saving) apparatus and instruments, apparatus and instruments for conducting, switching, transforming, accumulating, regulating or controlling electricity, material for electricity mains (wires, electric cables), switches, plugs, sockets and other contacts, fuses, socket covers, electric batteries, ignition batteries, electric flat irons, apparatus for the recording, transmission or reproduction of sound or images, amplifiers, earphones, loudspeakers, magnetic data carriers, sound recording, magnetic and optical discs, compact discs (audio-video), digital versatile disc players (DVD players), videotapes, video cameras, telephone apparatus, facsimile machines, telephone adapters, battery chargers for telephones, bags, covers and cases for portable telephones and telephone equipment, telephone answering machines, television apparatus, antennas, projection apparatus and screens, flash bulbs (photography), exposed films, cases especially made for photographic apparatus and instruments, dictating machines, cash registers, calculating machines, data processing equipment, computers, computer peripheral devices, readers (data processing equipment), modems, software, floppy disks, electronic agendas, apparatus for games designed for use only with television receivers, an external display screen or monitor, video game cartridges, binoculars (optics), spectacles (optics), spectacle cases, integrated circuit cards (smart cards), magnetic cards, telephone cards, directional compasses, swimming belts and jackets, diving masks and wetsuits, scales, protective helmets, protection devices for personal use against accidents, nets for protection against accidents, clothing for protection against accidents, irradiation and fire, barometers, alcohol meters, electric locks, egg timers, fire extinguishers, electric door bells, alarms, anti-theft alarms, decorative magnets, magnets, medical, dental and veterinary apparatus and instruments, inhalers, suture materials, condoms, feeding bottles, feeding bottle teats, babies' pacifiers (teats), breastfeeding teats made of latex or silicone, thermometers for medical use, apparatus for lighting, heating, generating steam, cooking, refrigerating, drying, ventilating, air conditioning, disinfecting, water supply, sanitary apparatus, installations and machines for purifying air, electric fans for personal use, water treatment apparatus, sterilizers, drinking water filters, extractor hoods for kitchens, refrigerating containers, electric pressure cooking saucepans, electric heaters for feeding bottles, electric kettles, barbecues, ovens, stoves, ice boxes, microwave ovens, refrigerators, freezers, gas lighters, bread toasters, electric coffee machines, electric deep friers, ice apparatus, hair dryers, laundry dryers, stoves, electric light bulbs and electric lamps, lamps, headlights and lights for vehicles, vehicles, apparatus for locomotion by land, air or water, bicycles, goods handling carts, trailers (vehicles), blinds (sun blinds) for automobiles, direction signals for vehicles, windshield wipers, rear view mirrors, inner tubes and spikes for tires, tires, headrests and safety belts for vehicle seats, safety seats for children for vehicles, bicycle pumps, pushchairs, scooters, vehicle covers, seat covers, roof racks for vehicles, bicycle racks, ski racks for vehicles, strollers, anti-theft devices for vehicles, shopping trolleys, wheelbarrows, firearms, ammunition and projectiles, explosives, firecrackers, fireworks, air pistols (weapons), guns, rifles, rifle cases, weapons made of tear gas, sprays for personal defense purposes, shoulder straps for weapons, cartridge pouches, signal rockets, jewelry, precious stones, jewelry cases (caskets), presentation cases, clock and watchmaking instruments, watches and watch bands, cuff links, tie pins, key rings (trinkets or fobs), boxes of precious metal, figurines (statuettes) of precious metal, works of art of precious metal or of precious stones, musical instruments and musical instrument components, musical boxes, bridges for musical instruments, tuning forks, cases for musical instruments, paper, cardboard (unprocessed, semi-processed or for stationery), cardboard articles, bags, small bags and sheets of paper or plastic materials, sheets (stationery), printed products, bookbinding material, photographs, stationery, adhesives (glues) for stationery or household purposes, artists' materials, paintbrushes, paint boxes (school supplies), typewriters and office requisites (other than furniture), instructional and teaching material (excluding apparatus), school supplies (stationery), envelopes, files, albums, almanacs, periodicals, books, pamphlets, writing or drawing books, calendars, lithographs, engravings, paintings (pictures), posters, geographical maps, newspapers, spools for inking ribbons, sealing machines, adhesive tape dispensers (stationery articles), paper make-up removal towels, paper babies' diaper pants r and cellulose, paper coffee filters, transfers, garbage bags (paper or plastic), bags for microwave cooking, paper signboards or cardboard, toilet paper, table linen, paper hand towels, paper handkerchiefs, greeting cards, postcards, patterns for making clothes, rosaries, terrestrial globes, rubber, gutta-percha, gum, asbestos, mica, sealing or insulating gaskets, sealing rings, products of semi-processed plastic, materials for packing, stopping and insulating, flexible non-metallic pipes, watering hoses, foam supports for flower arrangements, fiberglass for insulation, soundproofing materials, anti-dazzle films for windows, insulating gloves, varnishes, coatings, paper, fabrics and paints, sealant compounds for joints, bags, envelopes, small bags of rubber, rings, rubber stoppers, elastic or plastic threads and yarns not for textile use, leather and imitations of leather, animal skins, hides, trunks, suitcases and small cases, umbrellas, sun umbrellas, parasols and walking sticks, whips, harnesses and saddlery, bags, handbags, beach bags, travel sets and trunks, vanity cases, cosmetic set bags, nets and bags for shopping, backpacks, sports bags (excluding cases adapted to the products for which they are intended), bags with wheels, garment bags (for travel), school bags, card holders (wallets), document cases, briefcases (leather goods), key cases (leather goods), purses, tool bags (empty), hat boxes of leather, sling bags for carrying infants, collars and clothing for animals, building materials (non-metallic), cement, concrete, coatings, plaster, stone, marble, building timber, veneers, wood paneling, plywood, parquet floorboards, gravel, plaster, bricks, windows, non-metallic rigid pipes for building, coatings (construction), non-metallic tiling, non-metallic chimneys, non-metallic windows and doors, non-metallic and non-textile outdoor blinds, swimming pools, non-metallic water pipes, non-metallic transportable buildings, aquarium (structures), furniture, display stands, mirrors (looking glasses), frames (except for building), works of art of wood, wax, plaster, cork, reed, cane, wicker, horn, bone, ivory, whalebone, shell, amber, mother-of-pearl, meerschaum and substitutes for all these materials, or plastics, non-metallic baskets, plastic packaging containers, boxes of wood or plastic, houses and beds for household pets, scratching posts for cats, display boards, work benches, embroidery frames, non-metallic registration tags, signboards of wood or plastic, non-metallic and non-luminous house numbers, non-metallic and non-electric locks, hinges, non-metallic pegs, playpens for babies, bassinettes, infant walkers, non-metallic duckboards, bedding except linen, beds, sleeping bags for camping, cushions, bed bases, pillows, bolsters, mattresses, clothes hangers and covers, rings, curtain rods and hooks, non-metallic door handles, non-metallic fixed towel dispensers, bottle racks, bottle stoppers, non-metallic broom handles, umbrella stands, ladders of wood or plastics, plastic decorations for foodstuffs, straws for drinking, slatted indoor blinds, models, fans for personal use, non-electric utensils and containers for household or kitchen use, combs and sponges, brushes (excluding paint brushes), basins, brooms, brush-making materials, articles for cleaning purposes, steel wool, gloves for household purposes, cloths, chamois leather for cleaning, utensils for kitchen and tableware use of glass, porcelain and earthenware, cooking pot sets, thermally insulated containers for food and beverages, drinking flasks for travelers, non-electric portable cold boxes, tableware, vases, candle sticks, candle extinguishers, fitted picnic baskets (including dishes), corkscrews, bottle openers, metal boxes for dispensing paper towels, bars and towel rings, soap dispensers, toilet paper, toilet paper holders, chamber pots, drying racks for washing, clothes pegs, trash cans, ironing boards and ironing board covers, isothermal bags, insect traps, flower pots, flower pot covers not made from paper, litter boxes (trays) for pets, litter boxes for pets, cages for pets, combs for animals, watering devices, garden gloves, shaving brushes, dental floss, toothbrushes, soap boxes, toothpicks, cosmetic utensils, toilet cases, perfume sprayers and vaporizers, portable baths for babies, non- metallic shoe horns, works of art of porcelain, terra-cotta or glass, cords (neither of rubber, nor intended as strings for rackets or musical instruments), string, tents, tarpaulins (neither as jumping sheets, nor as pushchair covers), sails (rigs), bags and pouches for packaging made of textile, bags for the transport and storage of materials in bulk, padding and stuffing materials (excluding rubber or plastics), hammocks, fishing nets, non- metallic binding wire, yarns and threads for textile use, spun wool, elastic or plastic threads and yarns for textile use, textiles, upholstery fabrics, bed and household linen, table linen, sheets, covers for pillows, bed covers, bath linen (excluding clothing), textile face towels and washing mitts, textile wall hangings, textile or plastic curtains, table cloths (not made from paper), oilcloth for use as tablecloths, sleeping bags (sewn covers as sheet substitutes), textile make-up removing towels, mosquito nets, household linen, textile labels, textile blinds, handkerchiefs (textile), clothing, gloves, belts, suspenders, hats, footwear articles, socks, stockings, tights, footwear (excluding orthopedic footwear), boots, slippers, beach shoes, inner soles, ski boots, sports shoes, caps, bathing suits and trunks, clothing for sports (excluding diving clothing), sleep masks, haberdashery (excluding threads and yarns), lace trimmings, lace and embroidery, ribbons and braids, buttons, hooks and eyes, snap fasteners, artificial flowers and fruit, pins, hooks and fasteners for clothing, buckles (clothing accessories), hat ornaments not of precious metal, ornamental novelty badges (buttons), hair ornaments, hair bands and hair nets, hair pins and grips, barrettes, wigs, trinkets, zip fasteners, shoe laces, shoe buckles, clasps, fastenings for belts, elastic ribbons, frills (lacework), heat adhesive patches for decoration or repair of textile articles (haberdashery), sewing boxes, carpets, rugs, doormats, mats, linoleum, floor coverings (excluding floor tiling and paints), wall hangings (non-textile), carpets for automobiles, bath mats, gymnastic mats, non-slip mats, artificial turf, scooters, games, toys, practical jokes (novelties), Christmas crackers, decorations for Christmas trees (excluding lighting and confectionery), party novelties, carnival masks, kites, playing cards, gymnastic and sporting articles (excluding swimming articles, clothing, footwear and mats), fishing rods, fishing rod reels, fish hooks, machines for physical exercise and apparatus for gymnastics, stationary exercise bicycles, toys for domestic pets, coin-operated amusement machines, games and games apparatus other than those designed for use only with television receivers, an external display screen or monitor, meat, fish, poultry and game, meat extracts, charcuterie, croquettes, fruit, mushrooms and preserved, frozen, dried and cooked vegetables, fruit pulp and salads, vegetable salads, canned meat, canned fish, canned fruit and vegetables, jams, edible jellies, marmalades, compotes, pollen prepared as foodstuff, seaweed extracts for food, preserved soya beans for food, protein for human consumption, soups, consommés, vegetable juices for cooking, eggs, milk, butter, cream, yogurts, cheese and other dairy products, edible oils and fats, preparations for making bouillon, potato chips, coffee, tea, cocoa, chocolate, chocolate products, vegetable preparations for use as coffee substitutes, artificial coffee, beverages made with coffee, tea, cocoa, chocolate, infusions, not medicinal, sugar, natural sweeteners, glucose for food, rice, pasta, tapioca, sago, semolina, flour and preparations made from cereals, chips, bread, pastry, cakes, brioches, pancakes, tarts, pies, confectionery, candy, ices for food, honey, treacle, royal jelly for human consumption (not for medical use), anise, star aniseed, malt extract for food, flavorings other than essential oils, aromatic preparations for food, yeast, baking powder, salt, mustard, vinegar, sauces (condiments), dressings for salad, ketchup, mayonnaise, seasonings, thickening agents for cooking food products, algae (condiments), preserved garden herbs, spices, ice for refreshment, sandwiches, pizzas, rice-based snack food, spring rolls, sushi, tacos, tortillas, tabbouleh, agricultural and horticultural products, forestry products (neither prepared, nor processed), grains (seeds), natural turf, fresh fruit and vegetables, algae for human consumption, fresh mushrooms, fresh garden herbs, crustaceans, live fish spawn, seeds, bulbs, trees, shrubs, natural plants and flowers, Christmas trees, animal food and beverages, malt products for animal litter, fishing bait (live), live animals, beers, mineral and aerated waters and other non-alcoholic beverages, isotonic beverages, lemonades, fruit drinks and fruit juices, tomato juice, vegetable juice (beverages), syrups for beverages, preparations for making beverages (excluding those made with tea, coffee or cocoa, milk-based beverages), pastilles and powders for aerated drinks, essences for making beverages, preparations for making liqueurs, alcoholic beverages (excluding beers), aperitifs, cider, cocktails (made with alcohol), digesters (liqueurs and spirits), eaux-de-vie (brandy), spirits, wines, whisky, vodka, rum, tobacco, smokers' articles, matches, lighters for smokers, cigar and cigarette boxes and cases, pocket apparatus for rolling cigarettes, filters for cigarettes, smokers' ashtrays, cigar cutters, cigarette paper, tobacco pipes, pipe cleaners.

Insurance services; casualty insurance underwriting services; financial, banking and monetary affairs; on-line banking services; financing and lending services; electronic payment services; bank, credit, debit, payment and other card or check services affording financial advantages; online banking services accessible via the Internet or any telecommunication network, including via mobile telephone; issuing of gift cards and gift vouchers; issuance of discount coupons; issuance of travelers' checks; consultancy relating to financial and insurance matters; financial sponsorship; organization of payment for the supply of gifts and any goods or services by the issuance, distribution, clearing of purchase vouchers, tickets, checks, coupons, tokens, prepaid cards or credit cards or any other means of payment particularly via computer networks or by telephone; secure payment and financing services made available via a telephone or a computer terminal; financial services in connection with the holding of loyalty cards or payment cards; payment by loyalty cards; financial services relating to the holding of promotional loyalty coupons; payment by promotional loyalty coupons; issuance and financial management of payment means, particularly purchase vouchers; issuing of loyalty cards or payment cards enabling the accumulation of purchasing points and the award of vouchers, promotional offers and gifts for the promotion of sales for third parties.

Construction of buildings, factories, exhibition stands and shops; construction and repair information; cleaning of buildings [interior]; demolition of buildings; insulation services (building); vermin extermination other than in agriculture; rat extermination, disinfection; repair of photographic apparatus; repair of locks; installation, maintenance and repair of air conditioning apparatus, office apparatus, computers, heating installations, boilers, refrigerating apparatus, electric apparatus, electric household appliances, machines, furniture, elevators, telephones and warehouses; maintenance of swimming pools; door and window installation; fitting out (installation) of kitchens; burglar and fire alarm installation and repair; rental of bulldozers, cranes (construction equipment), cleaning machines, construction equipment; artificial snow-making services; laundering and shoe repair; costume and clothing repair services; clock and watch repair; interior and exterior painting, plastering, plumbing, wallpapering; masonry; window cleaning; cabinet making (repair); painting or repair of signs; sharpening of knives; retreading of tires; vulcanization of tires (repair); chimney sweeping; quarrying services; vehicle service stations (refueling and maintenance); maintenance, repair and washing of vehicles; vehicle breakdown repair services; construction consultancy.

Telecommunications; information relating to telecommunications; advice and consultancy in the field of telecommunications; news (information) agencies; press agencies; communications by radio, by telegram; television program broadcasting; broadcasting and transmission of radio and television programs; telephone services and communications; mobile radio telephony services; mobile radio-telecommunication services accessible via a prepaid card system; call transfer, call forwarding, directory inquiry, voice messaging and video messaging services; rental of telecommunication apparatus, message transmission apparatus, fax machines, telephones, modems; message transmission; facsimile transmission; communications by computer terminals; communications by fiber-optic networks; computer-aided transmission of messages and images; transmission of information contained in databases or in a telematic server; electronic or telematic messaging; communication and transmission of messages, information and data, on line or off line, from data processing systems or computer network systems, including the global telecommunication network called the Internet, and the global network called the World Wide Web; provision of access to telecommunication networks, to a global computer network, including the global network called the Internet; electronic bulletin board services (telecommunication services); teleconferencing services; rental of access time to a database server center; rental of access time to computer or telematic databases and database server centers, to wireless (short or long distance) networks, to telephone, mobile telephone, data communication networks, to global communication networks (such as the Internet) or private or restricted access networks (such as intranets), to a global communication server center (such as the Internet), to private or restricted access networks (such as intranets); provision of access to databases; providing telecommunication channels for home-shopping services; provision of access to discussion forums on the Internet; secure transmission of data, particularly with access codes; directory inquiry services; provision of access to a mobile telephone network including a subscription or package deal; provision of access to computer or telematic databases and database server centers; teleconferencing services; provision of access to web sites for digital music on the Internet; provision of access to Internet websites (files in MP3 format); provision of access to film downloading and viewing services; downloading services for video games, digital data, software, ringtones, images, moving images, films, music files; transmission of photographs, images, moving images, music, sound, games, ringtones by mobile telephone; providing users with access time to electronic communications networks with means of identifying, locating, gathering, distributing, and managing data and links to third-party computer servers, computer processors and computer users; transmission of photographs, images, moving images, music, sounds via a local wireless network; transmission of photographs, images, moving images, music, sounds, games, ringtones via a radio communication network; transmission of music, images, moving images, sounds, data, games, ringtones by means of downloading; audiovisual program broadcasting via computer terminals; audiovisual program broadcasting via a global communication network (of the Internet type) or private or reserved access (intranet), or cable, or satellite, or VHF; assistance services (inquiry, information) by telephone in the field of telecommunications; on-line information services relating to telecommunications; providing online discussion forums and groups.

Passenger or freight transport; storage of goods; warehousing, wrapping, packing and packaging of goods; distribution (delivery) of goods; freighting; shipbrokerage; towing; distribution of energy; supply of water; boat transport; air transport; taxi services; chauffeur services; ambulance transport; franking and delivery of mail; organization of tours, cruises and excursions; tourist agencies (excluding hotel and boarding house reservation); booking of seats for travel; escorting of travelers; rental of warehouses, vehicles, motor vehicles, boats, horses, vehicle roof racks, garages, diving bells, wheelchairs, storage containers, parking spaces and refrigerators; transportation of valuables; assistance in case of vehicle breakdown (towing); furniture removal services; delivery of newspapers; transport information; travel information; traffic information; physical storage of electronically-stored data or documents.

Chemical analyses; bacteriological research services; chemistry services; chemical research; biological research services; technical research; physics research; mechanical research; geological research services; cosmetic research services; underwater exploration; quality control; materials testing (quality control); textile testing (quality control); surveying (engineering work); engineering; technical project study; analysis for oil-field exploitation; oil-field surveys; oil-well testing; oil prospecting; geological surveys; vehicle roadworthiness testing; programming for computers; computer system design; software development (design), installation, updating and maintenance; rental of computers, of computer software; computer and software consultancy; technical consultancy relating to information technology; analysis for the installation of computer systems; recovery of computer data; creation and maintenance of websites for third parties; rental of web servers; hosting of computer sites (web sites); duplication of computer programs; conversion of computer programs and data (other than physical conversion); conversion of data or documents from physical to electronic media; construction drafting; architecture, design of interior decor; land surveying; land surveys; calibration (measuring); urban planning; consultancy on environmental protection; technical advice in the field of energy-saving; meteorological information services; research and development of new products for others; packaging design services; dress designing; graphic arts designing; industrial design services; styling (industrial design); authentication of works of art.

Restaurants; self-service restaurants; snack bars; restaurant, cafe and bar services; cafeterias, canteens; catering services; temporary accommodation; accommodation agencies (hotels, boarding houses); hotel services; motel services; hotel, boarding house and temporary accommodation reservation services; holiday camp services (lodging); tourist homes; providing campground facilities; day-nurseries [crèches]; retirement homes; boarding for animals; rental of chairs, tables, table linen and glassware; rental of transportable buildings; rental of temporary accommodation; rental of meeting rooms; rental of tents; rental of cooking apparatus and lighting apparatus.

Escorting in society (chaperoning); adoption agency services; dating services; marriage agencies; civil protection (guards); night surveillance agencies; monitoring of burglar alarms; detective agencies; missing person investigations; personal body guarding; security consultancy; fire-fighting services; rental of fire extinguishers; opening of security locks; horoscope casting; rental of clothing, suits, evening dresses; undertaking; funerals; cremation services; baby sitting; pet sitting; lost property services; copyright management; industrial and intellectual property licensing; legal services; litigation services; arbitration services; legal or judicial research; legal administration of licenses; registering domain names in computer files (legal services).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; inhalateurs; appareils pour le diagnostic à usage médical; articles et chaussures orthopédiques; matériel de suture; bandes compressives, ceintures de grossesse; bas pour les varices; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales; contraceptifs non chimiques; préservatifs; biberons, tétines de biberons; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition; appareils pour l'allaitement, en tant qu'appareils de puériculture; tire-lait; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, cuillers pour médicaments; compte-gouttes à usage médical; thermomètres à usage médical; alèses; draps pour incontinents; sacs à glace à usage médical, gants pour massage; coupe-cors; mobilier spécial à usage médical; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques; oreillers contre l'insomnie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; jets d'eau ornementaux; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; machines pour cuire du pain; congélateurs, réfrigérateurs; cave à vin électriques; allume-gaz; grille-pain; gaufriers électriques; appareils à raclette; appareils à fondue; cafetières électriques; percolateurs électriques à café; friteuses électriques; appareils à glace; yaourtières électriques; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; phares et feux de véhicules; installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau; appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie; coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical.

Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; feuilles (papeterie); produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie; presse-papiers; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); albums, livres, périodiques; almanachs, brochures, cahiers, catalogues; calendriers; lithographies, gravures; peintures (tableaux); affiches, cartes géographiques, journaux; publications imprimées; bobines pour rubans encreurs; machines à cacheter; décalcomanies; enseignes en papier ou en carton; cartes de voeux; cartes postales; bons imprimés, coupons de réduction, billets (tickets); bons-cadeaux imprimés, non codés, de paiement; chèques cadeaux de paiement; cartes de fidélité non magnétiques; cartes d'identification non magnétiques; serviettes de table en papier; filtres à café en papier; nappes en papier; mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; essuie-mains en papier.

Meubles; armoires; bibliothèques (meubles); buffets; canapés; meubles de bureau; bureaux (meubles); chaises (sièges); coffres non métalliques; commodes; étagères; fauteuils; sièges; lits; paravents (meubles); tables; tabourets; vitrines (meubles); présentoirs; glaces (miroirs); tableaux d'affichage; établis; cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; paniers et corbeilles non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; récipients d'emballage en matières plastiques; bouchons de bouteilles; casiers à bouteilles; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; matériel de couchage (à l'exclusion du linge); coussins, oreillers, sommiers, matelas; serrurerie non métallique et non électrique; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; rideaux de perles pour la décoration; rideaux de bambou; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; poignées de porte non métalliques; porte-parapluies; porte-revues; porte-serviettes (meubles); échelles en bois ou en matières plastiques; stores d'intérieur à lamelles; mannequins; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; arbres à griffes pour chats; décorations en matières plastiques pour aliments; marchepieds non métalliques; piédestaux pour pots à fleurs; plateaux non métalliques; stores d'intérieur en matières textiles.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vases; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, verres, bonbonnières, non en métaux précieux; casseroles; poêles à frire; moules de cuisine; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes; tire-bouchons; ouvre-bouteilles; sacs isothermes; moulins à poivre à main; planches à découper pour la cuisine; gourdes, glacières portatives non électriques; carafes pour filtrer l'eau; planches à découper pour la cuisine; chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; bougeoirs; distributeurs de savon; distributeurs de papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housses pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; pots à fleurs; arrosoirs; peignes, éponges, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles; nécessaires et ustensiles de toilette; pulvérisateurs de parfums; brûle-parfums; blaireaux; chausse-pieds; baignoires pour bébés portatives; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; casse-noix; sorbetières électriques.

Tissus; tissus adhésifs collables à chaud; tissus d'ameublement; linge de lit et de maison; linge de table (à l'exception du linge de table en papier); draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet); enveloppes de matelas; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de table en matières textiles; serviettes et gants de toilette en matières textiles; tapis de billard; tentures murales en matières textiles; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles; nappes non en papier; toiles cirées (nappes); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); serviettes à démaquiller en matières textiles; moustiquaires; linge de ménage; étiquettes en tissu; housses de protection pour meubles; mouchoirs de poche (en matières textiles); sacs de couchage pour le camping.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures); tentures murales non en matières textiles; tapis pour automobiles; descentes de bain (tapis); tapis de gymnastique; tapis antiglissants; gazon artificiel.

Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries); objets de cotillon, masques de carnaval; balançoires; balles et ballons de jeu; chevaux à bascule (jouets); piscines (articles de jeu ou de sport); billes et jetons pour jeux; peluches; poupées et maisons de poupées; marionnettes; vêtements de poupées; figurines (jouets); jeux de société; jeux de construction; toupies (jouets); mobiles (jouets); véhicules (jouets); trottinettes; patins à roulettes; planches à roulettes; cerfs-volants; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; machines de jeu vidéo électroniques; commandes pour consoles de jeu; babyfoot; raquettes; boules de jeu; palmes pour nageurs; planches pour le surf; armes d'escrime; gants de boxe, de base-ball, de golf; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement; jouets pour animaux domestiques; ceintures et gilets de natation.

Publicité; publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichage; agences de publicité; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; gestion des affaires commerciales; aide à la direction des affaires, expertise en affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; informations commerciales par le biais de sites web; gérance administrative de centres commerciaux; consultation professionnelle d'affaires; travaux de bureau, services de secrétariat; comptabilité; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de comptabilité; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs); location de distributeurs automatiques; services d'abonnement à des journaux; services d'abonnement à des journaux électroniques; services d'abonnements à des services téléphoniques; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels; abonnements à des bases de données informatiques; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia; démonstration de produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité; gérance administrative d'hôtels; gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers); reproduction de documents; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, déodorants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, teintures pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, motifs décoratifs à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), encens, bois odorants, pots-pourris odorants, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, produits contre les brûlures, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton hydrophile, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, insecticides, insectifuges, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, patères métalliques pour vêtements, objets d'art en métaux communs, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, aspirateurs de poussière, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre et à tricoter, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, ciseaux, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, tondeuses à gazon (instruments à main), outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces à épiler, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, fers à repasser électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, amplificateurs, casques à écouteurs, haut-parleurs, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), caméras vidéo, bandes vidéo, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, appareils de télévision, antennes, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), logiciels, disquettes souples, modems, agendas électroniques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, boussoles, ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, baromètres, alcoomètres, extincteurs, sabliers, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, alarmes contre le vol, aimants, aimants décoratifs (magnets), biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, thermomètres à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, filtres pour l'eau potable, hottes aspirantes de cuisine, récipients frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, barbecues, glacières, fours, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, congélateurs, réfrigérateurs, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, chaufferettes, ampoules et lampes électriques, lampes d'éclairage, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, chariots à bascule, stores (pare-soleil) pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, chariots à provision, brouettes, feux d'artifice, pétards, articles de bijouterie, montres et bracelets de montres, porte-clés de fantaisie, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fournitures scolaires, enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, cartes géographiques, journaux, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, enseignes en papier ou en carton, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes de voeux, cartes postales, patrons pour la couture, globes terrestres, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », nécessaires de cosmétiques, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches à outils (vides), boîtes à chapeaux en cuir, sacoches et écharpes pour porter les enfants, colliers et habits pour animaux, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, lits, sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, éventails, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, éteignoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, barres et anneaux porte-serviettes, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, instruments d'arrosage, gants de jardinage, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, hamacs, fils à lier non métalliques, fils à usage textile, tissus, tissus d'ameublement, linge de lit et de maison, linge de table non en papier, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes et gants de toilette en matières textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, nappes non en papier, toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, ceintures, gants (habillement), bretelles, chapeaux, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), masques pour dormir, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, boutons-pression, fleurs et fruits artificiels, épinglettes, agrafes et attaches pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), badges ornementaux, ornements de chapeaux, non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussures, boucles de chaussures, attaches de bretelles, fermoirs de ceintures, rubans élastiques, jabots (dentelles), pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), boîtes à couture, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, tapis antiglissants, gazon artificiel, jeux, jouets, trottinettes, attrapes (farces), bonbons à pétard, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, cerfs-volants, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures), cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques à prépaiement, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, croquettes alimentaires, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, jus végétaux pour la cuisine, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations pour faire des bouillons, pommes chips, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, algues (condiments), épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, en-cas à base de riz, rouleaux de printemps, sushis, taboulé, tortillas, tacos, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), gazon naturel, fruits et légumes frais, algues pour l'alimentation humaine, champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, oeufs de poisson, semences, bulbes, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, malt, appâts pour la pêche (vivants), animaux vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons isotoniques, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, jus de tomates, jus végétaux (boissons), sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), pastilles et poudres pour boissons gazeuses, essences pour la préparation des boissons, préparations pour faire des liqueurs, boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, rhum, vodka, whisky, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares et cigarettes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes.

Télécommunications; informations en matières de télécommunications; prestation de conseils et services de conseillers dans le domaine des télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; transmission (ou diffusion) d'émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web »; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet »; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services de téléconférences; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; mise à disposition de groupes et de forums de discussion en ligne.

Membres, yeux et dents artificiels; inhalateurs; appareils pour le diagnostic à usage médical; articles et chaussures orthopédiques; bandes compressives, ceintures de grossesse; bas pour les varices; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales; contraceptifs non chimiques; préservatifs; biberons, tétines de biberons; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition; appareils pour l'allaitement, en tant qu'appareils de puériculture; tire-lait; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, cuillers pour médicaments; compte-gouttes à usage médical; thermomètres à usage médical; alèses; draps pour incontinents; sacs à glace à usage médical, gants pour massage; coupe-cors; mobilier spécial à usage médical; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques; oreillers contre l'insomnie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; jets d'eau ornementaux; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; machines pour cuire du pain; congélateurs, réfrigérateurs; cave à vin électriques; allume-gaz; grille-pain; gaufriers électriques; appareils à raclette; appareils à fondue; cafetières électriques; percolateurs électriques à café; friteuses électriques; appareils à glace; yaourtières électriques; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; phares et feux de véhicules; installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau; appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie; coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical.

Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; feuilles (papeterie); produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie; presse-papiers; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); albums, livres, périodiques; almanachs, brochures, cahiers, catalogues; calendriers; lithographies, gravures; peintures (tableaux); affiches, cartes géographiques, journaux; publications imprimées; bobines pour rubans encreurs; machines à cacheter; décalcomanies; enseignes en papier ou en carton; cartes de voeux; cartes postales; bons imprimés, coupons de réduction, billets (tickets); bons-cadeaux imprimés, non codés, de paiement; chèques cadeaux de paiement; cartes de fidélité non magnétiques; cartes d'identification non magnétiques; serviettes de table en papier; filtres à café en papier; nappes en papier; mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; essuie-mains en papier.

Meubles; armoires; bibliothèques (meubles); buffets; canapés; meubles de bureau; bureaux (meubles); chaises (sièges); coffres non métalliques; commodes; étagères; fauteuils; sièges; lits; paravents (meubles); tables; tabourets; vitrines (meubles); présentoirs; glaces (miroirs); tableaux d'affichage; établis; cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; paniers et corbeilles non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; récipients d'emballage en matières plastiques; bouchons de bouteilles; casiers à bouteilles; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; matériel de couchage (à l'exclusion du linge); coussins, oreillers, sommiers, matelas; serrurerie non métallique et non électrique; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; rideaux de perles pour la décoration; rideaux de bambou; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; poignées de porte non métalliques; porte-parapluies; porte-revues; porte-serviettes (meubles); échelles en bois ou en matières plastiques; stores d'intérieur à lamelles; mannequins; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; arbres à griffes pour chats; décorations en matières plastiques pour aliments; marchepieds non métalliques; piédestaux pour pots à fleurs; plateaux non métalliques; stores d'intérieur en matières textiles.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vases; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, verres, bonbonnières, non en métaux précieux; casseroles; poêles à frire; moules de cuisine; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes; tire-bouchons; ouvre-bouteilles; sacs isothermes; moulins à poivre à main; planches à découper pour la cuisine; gourdes, glacières portatives non électriques; carafes pour filtrer l'eau; planches à découper pour la cuisine; chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; bougeoirs; distributeurs de savon; distributeurs de papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housses pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; pots à fleurs; arrosoirs; peignes, éponges, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles; nécessaires et ustensiles de toilette; pulvérisateurs de parfums; brûle-parfums; blaireaux; chausse-pieds; baignoires pour bébés portatives; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; casse-noix; sorbetières électriques.

Tissus; tissus adhésifs collables à chaud; tissus d'ameublement; linge de lit et de maison; linge de table (à l'exception du linge de table en papier); draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet); enveloppes de matelas; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de table en matières textiles; serviettes et gants de toilette en matières textiles; tapis de billard; tentures murales en matières textiles; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles; nappes non en papier; toiles cirées (nappes); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); serviettes à démaquiller en matières textiles; moustiquaires; linge de ménage; étiquettes en tissu; housses de protection pour meubles; mouchoirs de poche (en matières textiles); sacs de couchage pour le camping.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures); tentures murales non en matières textiles; tapis pour automobiles; descentes de bain (tapis); tapis de gymnastique; tapis antiglissants; gazon artificiel.

Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries); objets de cotillon, masques de carnaval; balançoires; balles et ballons de jeu; chevaux à bascule (jouets); piscines (articles de jeu ou de sport); billes et jetons pour jeux; peluches; poupées et maisons de poupées; marionnettes; vêtements de poupées; figurines (jouets); jeux de société; jeux de construction; toupies (jouets); mobiles (jouets); véhicules (jouets); trottinettes; patins à roulettes; planches à roulettes; cerfs-volants; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; machines de jeu vidéo électroniques; commandes pour consoles de jeu; babyfoot; raquettes; boules de jeu; palmes pour nageurs; planches pour le surf; armes d'escrime; gants de boxe, de base-ball, de golf; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement; jouets pour animaux domestiques; ceintures et gilets de natation.

Publicité; publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichage; agences de publicité; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; gestion des affaires commerciales; aide à la direction des affaires, expertise en affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; informations commerciales par le biais de sites web; gérance administrative de centres commerciaux; consultation professionnelle d'affaires; travaux de bureau, services de secrétariat; comptabilité; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de comptabilité); location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs); location de distributeurs automatiques; services d'abonnement à des journaux; services d'abonnement à des journaux électroniques; services d'abonnements à des services téléphoniques pour des tiers; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels; abonnements à des bases de données informatiques; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia; démonstration de produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité; gérance administrative d'hôtels; gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers); reproduction de documents; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, déodorants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, teintures pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, motifs décoratifs à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), encens, bois odorants, pots-pourris odorants, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, produits hygiéniques pour la médecine (à l'exception du matériel de suture) et l'hygiène intime, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, produits contre les brûlures, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton hydrophile, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, insecticides, insectifuges, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, patères métalliques pour vêtements, objets d'art en métaux communs, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, aspirateurs de poussière, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre et à tricoter, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, ciseaux, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, tondeuses à gazon (instruments à main), outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces à épiler, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, fers à repasser électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, amplificateurs, casques à écouteurs, haut-parleurs, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), caméras vidéo, bandes vidéo, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, appareils de télévision, antennes, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), logiciels, disquettes souples, modems, agendas électroniques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, boussoles, ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, baromètres, alcoomètres, extincteurs, sabliers, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, alarmes contre le vol, aimants, aimants décoratifs (magnets), biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, thermomètres à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, filtres pour l'eau potable, hottes aspirantes de cuisine, récipients frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, barbecues, glacières, fours, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, congélateurs, réfrigérateurs, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, chaufferettes, ampoules et lampes électriques, lampes d'éclairage, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, chariots à bascule, stores (pare-soleil) pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, chariots à provision, brouettes, feux d'artifice, pétards, articles de bijouterie, montres et bracelets de montres, porte-clés de fantaisie, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fournitures scolaires, enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, cartes géographiques, journaux, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, enseignes en papier ou en carton, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes de voeux, cartes postales, patrons pour la couture, globes terrestres, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », nécessaires de cosmétiques, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches à outils (vides), boîtes à chapeaux en cuir, sacoches et écharpes pour porter les enfants, colliers et habits pour animaux, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, lits, sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, éventails, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, éteignoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, barres et anneaux porte-serviettes, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, instruments d'arrosage, gants de jardinage, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, hamacs, fils à lier non métalliques, fils à usage textile, tissus, tissus d'ameublement, linge de lit et de maison, linge de table non en papier, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes et gants de toilette en matières textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, nappes non en papier, toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, ceintures, gants (habillement), bretelles, chapeaux, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), masques pour dormir, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, boutons-pression, fleurs et fruits artificiels, épinglettes, agrafes et attaches pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), badges ornementaux, ornements de chapeaux, non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussures, boucles de chaussures, attaches de bretelles, fermoirs de ceintures, rubans élastiques, jabots (dentelles), pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), boîtes à couture, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, tapis antiglissants, gazon artificiel, jeux, jouets, trottinettes, attrapes (farces), bonbons à pétard, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, cerfs-volants, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures), cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques à prépaiement, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, croquettes alimentaires, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, jus végétaux pour la cuisine, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations pour faire des bouillons, pommes chips, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, algues (condiments), épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, en-cas à base de riz, rouleaux de printemps, sushis, taboulé, tortillas, tacos, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), gazon naturel, fruits et légumes frais, algues pour l'alimentation humaine, champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, oeufs de poisson, semences, bulbes, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, malt, appâts pour la pêche (vivants), animaux vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons isotoniques, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, jus de tomates, jus végétaux (boissons), sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), pastilles et poudres pour boissons gazeuses, essences pour la préparation des boissons, préparations pour faire des liqueurs, boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, rhum, vodka, whisky, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares et cigarettes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes.

Télécommunications; informations en matières de télécommunications; prestation de conseils et services de conseillers dans le domaine des télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; transmission (ou diffusion) d'émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web »; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet »; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services de téléconférences; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; mise à disposition de groupes et de forums de discussion en ligne.