Classification Information
Class [9]
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils et instruments de tests optiques et électro-optiques; appareils et instruments électroniques de mesure; appareils et instruments de contrôles automatiques pour tester des équipements et appareillages électroniques et électriques embarqués ou non sur des véhicules aquatiques, aériens, spatiaux et appareils de locomotion militaires par air et mer, aquatiques, aériens, spatiaux et des missiles; bancs de tests (appareils et instruments de contrôle) automatiques pour tester des équipements électroniques, électriques ou avioniques; matériel informatique, à savoir ordinateurs, microprocesseurs, périphériques d'ordinateurs, imprimantes, logiciels, pour l'établissement de documents de tests; matériel informatique, à savoir ordinateurs, microprocesseurs, modems, pour le raccordement d'installations de tests via des supports de télécommunication et/ou via l'internet et/ou des réseaux locaux; détecteurs, capteurs; appareils et instruments de contrôle et de tests dans les domaines aéronautiques, spatiaux, industriels et de transports; appareils et instruments de contrôle et de tests de faisceaux, de harnais électriques, de câblages électriques, embarqués ou non, des véhicules marins ou fluviaux de surface, des sous-marins, des avions et des engins spatiaux, des satellites, notamment par la génération et la commutation de stimulis et la mesure des effets des stimulis; appareils et instruments de contrôle et de tests de continuité et d'isolement électrique; appareils et instruments de contrôle et de tests de composants électriques (résistance, condensateur, diode); détecteurs; relais électriques; appareils et instruments de contrôle et de tests de continuité et d'isolement électrique; appareils de génération de basses et hautes tensions électriques; appareils et instruments de contrôle et de tests de composants électriques (résistance, condensateur, diode); détecteurs; relais électriques; appareils de diagnostic (non à usage médical); équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs, leurs périphériques, leurs sous-ensembles et leurs parties constitutives; unités centrales de traitement (processeurs), logiciels de tests et de maintenance de systèmes et d'appareillages électroniques et électriques équipant des véhicules terrestres militaires (hors véhicules ferroviaires), aquatiques, avions, engins spatiaux et missiles; dispositifs de commande d'appareils à distance; tableaux d'affichage électronique; appareils et instruments de contrôles automatiques pour tester des équipements et appareillages électroniques et électriques embarqués ou non sur des véhicules terrestres militaires (hors véhicules ferroviaires), aquatiques, aériens, spatiaux et des missiles; bancs de tests (appareils et instruments de contrôle) automatiques pour tester des équipements électroniques, électriques ou avioniques; émetteurs, câbles électriques; matériel informatique, à savoir ordinateurs, microprocesseurs, périphériques d'ordinateurs, imprimantes, logiciels, pour l'établissement de documents de tests; matériel informatique, à savoir ordinateurs, microprocesseurs, modems, pour le raccordement d'installations de tests via des supports de télécommunication et/ou via l'internet et/ou des réseaux locaux; instruments et installations pour le test de véhicules terrestres militaires (hors véhicules ferroviaires), par air et mer; bancs (appareils et instruments de contrôle) automatiques pour tester des équipements électroniques ou avioniques; l'ensemble des produits susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.
Class [12]
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Véhicules de locomotion terrestres militaires (hors véhicules ferroviaires), par air ou par eau; appareils, machines aéronautiques; aéronefs et aéroplanes; hélicoptères; véhicules aériens civils et militaires pour le transport de personnes et de charges utiles; véhicules aériens sans pilote; aéronefs à décollage et atterrissage verticaux; véhicules aériens téléguidés (autres que les jouets); véhicules spatiaux; l'ensemble des produits susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.
Class [37]
Construction and Repair Services
Entretien, réparation et calibration de systèmes et appareillages électroniques et électriques, d'installations informatiques, leurs périphériques et leurs sous-ensembles; l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.
Class [38]
Communications Services
Télécommunications; services de transmission et communication vidéo et audio; transmission de messages; transmission par satellite; transmission de données informatisées; transmission de fichiers numériques; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; location d'appareils de télécommunication; services de fourniture (transmission) d'informations en matière de télécommunications; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications; services de routage et de jonctions de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; services d'affichage électronique [télécommunications]; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; location de temps d'accès à des réseaux informatiques; communications par réseaux de fibres optiques; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques; l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.
Class [41]
Education and Entertainment Services
Édition de certificats numériques; services d'éducation et de formation; enseignement à distance; services d'enseignement à distance fournis en ligne; mise à disposition d'informations en matière de formation; l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.
Class [42]
Computer & Software Services & Scientific Services
Conception et mise à jour de logiciels de tests et de maintenance d'appareillage électronique et électrique équipant des véhicules terrestres militaires (hors véhicules ferroviaires), marins ou fluviaux, avions, engins spatiaux et missiles; conception de logiciels pour bancs de tests automatiques d'équipements électroniques et avioniques; programmation d'ordinateurs, réalisation (conception) de programmes d'ordinateurs et de logiciels relatifs à la conception, à la structure, à la nomenclature, au test, au diagnostic de pannes, de défaut de fabrication d'appareils et d'équipements électroniques et électriques sur les véhicules terrestres militaires (hors véhicules ferroviaires) et spatiaux; installation de logiciels; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits; services de contrôle et d'essai technique de véhicules terrestres militaires (hors véhicules ferroviaires), aquatiques, aériens, spatiaux et de missiles; l'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités en rapport avec des activités de maintenance, de travaux, de sécurisation, de signalisation, d'ingénierie, d'expertise et de conseil dans le domaine ferroviaire.
