Classification Information
Class [1]
Chemical Products
Produits chimiques rentrant dans la composition ou constituant des résines neutroniques.
Class [4]
Lubricant and Fuel Products
Combustibles, compositions combustibles, combustibles nucléaires; huiles, graisses et lubrifiants destinés à être utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire.
Class [5]
Pharmaceutical Products
Produits pharmaceutiques pour la médecine nucléaire et l'imagerie médicale; produits pour le diagnostic à usage médical, notamment pour la localisation de tumeurs cancéreuses dans le corps humain.
Class [6]
Metal Products
Métaux bruts et semi-ouvrés et leurs alliages utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; matériaux de construction métalliques et constructions transportables métalliques pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires et réacteurs à eau; câbles et fils métalliques, quincaillerie métallique et tuyaux métalliques pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires.
Class [7]
Machinery Products
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements non électriques (autres que pour véhicules terrestres); organes et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); pompes (machines), groupes motopompes (machines); équipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire (machines), robots (machines), pressuriseurs, turbocompresseurs, mécanismes de grappe, ainsi que toutes leurs pièces de rechange; outils à main commandés électriquement ou électroniquement; machines et machines-outils et appareils utilisés dans l'industrie de l'énergie nucléaire, la fabrication, la manutention, le traitement, l'entreposage, la séparation isotopique et le stockage de minerais, de métaux, de combustibles nucléaires, de matériaux nucléaires, de plutonium, d'uranium et de déchets nucléaires; générateurs d'électricité; démarreurs pour moteurs; machines électriques tournantes et statiques, vérins notamment pneumatiques et hydrauliques, régulateurs (parties de machines); régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs, régleurs de tension, variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques, moteurs électriques, leurs combinaisons en entraînement à vitesse variable; machines et machines-outils pour la conception, la fabrication et les tests de composants électriques et électroniques.
Class [9]
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, électroniques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire; appareils, instruments et dispositifs pour le contrôle et la surveillance d'installations industrielles dans les domaines de l'énergie nucléaire; appareils de détection de radioactivité, compteurs Geiger; programmes d'ordinateurs, progiciels, logiciels et alarmes pour le contrôle et la surveillance d'installations industrielles; programmes d'ordinateurs, progiciels et logiciels utilisés dans le domaine nucléaire; composants électriques ou électroniques, notamment semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs, circuits et micro-circuits électroniques, puces (circuits intégrés), microprocesseurs, microcontrôleurs, FPGA et ensembles réunissant ces éléments; appareils et instruments de topographies; masques de protection; cartes à mémoire; logiciels; accouplements électriques; centres de commande de moteurs.
Class [11]
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Appareils de chauffage, de production de vapeur, d'échange de chaleur, d'accumulation de chaleur et de vapeur, de régulation de chaleur et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation destinés aux centrales nucléaires, aux réacteurs nucléaires, aux usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; générateur de vapeur; chaudières; îlots nucléaires, installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et combustibles, assemblages nucléaires, réacteurs nucléaires, générateurs nucléaires; générateurs de gaz notamment par électrolyse, reformage, gazéification, décomposition de l'eau.
Class [19]
Non-Metallic Building Material Products
Matériaux de construction non métalliques et constructions transportables non métalliques pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; matériaux de construction non métalliques et constructions transportables non métalliques pour les chaudières non nucléaires; conduites et tuyaux non métalliques pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; conduites et tuyaux non métalliques pour les chaudières non nucléaires.
Class [35]
Advertising, Business & Retail Services
Publicité et affaires dans les domaines de l'énergie nucléaire; aide à la direction des affaires dans les domaines de l'énergie nucléaire; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires; gestion administrative d'entreprises filiales; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel; recherches et études de marchés en vue de la prise de participations au sein de sociétés tierces; comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes; prévisions économiques; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux; compilation d'informations en rapport avec des systèmes d'information.
Class [37]
Construction and Repair Services
Services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines, installations, d'équipements et d'appareils dans les domaines de l'énergie y compris des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique, et de l'électronique; service de construction, d'installation et de maintenance d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium et de plutonium; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de chaudières non nucléaires, d'installations et équipements de recherche et d'ingénierie dans les domaines de l'énergie, des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire; inspection de chantiers dans le cadre de travaux de construction, supervision de travaux de construction, informations en matière de construction dans les domaines de l'énergie nucléaire, des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique.
Class [38]
Communications Services
Télécommunications; services de courrier et messagerie électronique; communication par terminaux d'ordinateurs et transmission d'information dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; communication à distance se rapportant au contrôle, au réglage, au mesurage, à la signalisation, à la régulation, à la commande, à la conduite, à la protection, et à la surveillance d'usines ou d'installations dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; diffusion et transmission de messages, d'informations et de renseignements par réseaux extranet, internet ou intranet dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; services de réseaux de transmission de données et d'informations en ligne filaire ou sans fil.
Class [39]
Transportation & Storage Services
Stockage d'énergie; stockage d'énergie à partir d'hydrogène.
Class [40]
Treatment & Processing of Materials Services
Production d'énergie; production d'énergie nucléaire; production, conversion d'énergie à partir d'hydrogène; services de nettoiement, de dépollution, d'assainissement, d'entretien et de rénovation, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire; services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; traitement de matériaux dans le domaine de l'énergie.
Class [41]
Education and Entertainment Services
Formation, éducation, instruction, enseignement dans le domaine de l'énergie; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences dans le domaine de l'énergie; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'énergie; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, cédérom dans le domaine de l'énergie; cours par correspondance dans le domaine de l'énergie; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation continue ou académique ou le perfectionnement dans le domaine de l'énergie.
Class [42]
Computer & Software Services & Scientific Services
Ingénierie, travaux d'ingénieurs; travaux de laboratoires, gestion de projets scientifique et technologique (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; assistance technique (travaux d'ingénieurs), travaux de laboratoires et gestion de projets scientifique et technologique (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie; travaux d'ingénieurs, à savoir travaux de recherches, de développement, d'analyses, d'études et de conception dans le domaine de l'énergie; conseil, expertises et essais de matériaux dans les domaines de l'énergie (travaux d'ingénieurs); services de simulation et de contrôle dans les domaines de l'énergie (travaux d'ingénieurs); services de recherche scientifique et industrielle, de conception, d'études, d'expertises, de conseils et d'informations liés à la protection de l'environnement, au développement durable, aux énergies renouvelables et à la lutte contre le changement climatique (travaux d'ingénieurs); services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; conception, programmation, mise à jour, maintenance et location de logiciels appliqués au domaine de l'énergie, incluant notamment les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique, et de l'électronique, y compris la cyber sécurité; services de chimie dans les domaines de l'énergie et de l'électronique; services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans les domaines de l'énergie et de l'électronique (travaux d'ingénieurs); contrôle de matières nucléaires, services de contrôle des installations et des équipements nucléaires (services rendus par des ingénieurs); services de sécurité et de contrôle (travaux d'ingénieurs) d'usines et de centre d'entreposage, de stockage, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires; conception de systèmes informatiques et leur sécurité; études de projets de mixte énergétique et d'impact sur les réseaux intelligents de transport et de distribution de l'énergie électrique; service de sécurité des réseaux et des données diffusées; analyse, conception, développement, maintenance et fourniture de systèmes d'information, d'applications, de logiciels, de programmes informatiques, de sites Web et de bases de données informatisées; inspection technique de bâtiments en cours de construction.
Class [45]
Personal & Legal & Social Services
Services de consultation en matière de sécurité dans le domaine de la production, du transport et de la distribution de l'énergie électrique; inspection de chantiers de construction en matière de sécurité; inspection de chantiers, en matière de sécurité, dans le cadre de travaux de construction.
