Classification Information
Class [35]
Advertising, Business & Retail Services
Services de vente au détail de disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, logiciels [programmes enregistrés], logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], articles de papeterie, affiches, albums, aquarelles, objets d'art lithographiés, objets d'art graphiques, sculptures, blocs à dessins, calendriers, cartes postales, chevalets pour la peinture, crayons, encres de Chine, encriers, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, gravures / objets d'art gravés, lithographies, livres, manuels, maquettes d'architecture, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, palettes pour peintres, partitions imprimées, photographies [imprimées], photogravures, pinceaux pour artistes, planches [gravures], planches à dessin, planches à graver, publications imprimées, reproductions graphiques, revues [périodiques], articles de bijouterie, y compris les articles de bijouterie d'imitation, objets d'art en métaux précieux ou en plaqué, objets d'arts en bois, papier ou plastique, sacs à main, sacs de provisions, sacs de voyage, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, vêtements et chapellerie, jeux et jouets, produits alimentaires et boissons; services de promotion de produits et de projets innovants; services d'exposition à but promotionnel de produits et de projets innovants; tous les services précités provenant de la France.
Class [36]
Insurance & Financial Services
Services d'attribution de bourses d'études et de recherches dans les domaines de l'innovation, notamment l'innovation compatible avec les ressources naturelles, humaines et culturelles; services de financement de projets innovants dans tous domaines; services de location de locaux pour les activités de recherches et de développement; services d'attribution de bourses pour artistes; services de parrainage financier de projets artistiques et culturels et de projets architecturaux; services de financement d'expositions et de projets artistiques, culturels et architecturaux; services de mise à disposition de locaux pour la fabrication expérimentale et artisanale de produits innovants dans tous domaines, de prototypes et de maquettes; tous les services précités provenant de la France.
Class [38]
Communications Services
Services de diffusion de documents en ligne via un réseau informatique global ou local; fourniture d'accès à un site informatique permettant l'accès à des informations relatives à des programmes de recherches, et permettant le partage et l'échange d'informations; tous les services précités provenant de la France.
Class [40]
Treatment & Processing of Materials Services
Services de mise à disposition d'appareils, d'instruments et d'équipements pour la fabrication expérimentale et artisanale de produits innovants dans tous domaines, de prototypes et de maquettes; services de conseils et d'informations techniques au tiers pour la fabrication expérimentale et artisanale sur mesure ou sur plans (production), de produits innovants, de prototypes et de maquettes dans tous domaines; tous les services précités provenant de la France.
Class [41]
Education and Entertainment Services
Services de soutien (formation) artistique aux artistes et aux activités artistiques et culturelles; services de gestion d'activités et d'évènements artistiques ou culturels, services de gestion artistique de musées dans les domaines artistiques et culturels, services d'édition musicale, services de divertissement (musique, art, théâtre); services d'éducation et de formation dans le domaine de l'innovation, notamment l'innovation compatible avec les ressources naturelles, humaines et culturelles; services d'organisation d'ateliers (éducation) et de séminaires dans le domaine de l'innovation; services de coordination de programmes d'éducation, de formation et d'ateliers d'éducation dans le domaine de l'innovation; services de publication de résultats de recherches dans le domaine de l'innovation, y compris en ligne; services d'expositions permanentes ou temporaires, non à visée publicitaire, de produits issus de programmes de recherches sur l'innovation; services d'éducation et de formation dans le domaine des arts, du théâtre, de la musique, de la culture, de l'architecture; services d'organisation d'expositions et d'évènements dans les domaines des arts, du théâtre, de la danse, de la musique, de la culture, de l'architecture à des fins éducatives ou culturelles; services d'organisation et de conduite de colloques, de symposiums, de conférences et d'ateliers dans les domaines des arts, du théâtre, de la musique, de la culture, de l'architecture; services d'organisation de concerts musicaux et de spectacles; services de divertissements dans les domaines des arts, du théâtre, de la musique et de la culture; services d'organisation et de conduite d'ateliers de formation et de perfectionnement pour artistes, musiciens, acteurs et créateurs d'oeuvres de théâtre; services de publication et d'édition de livres, de magazines, de catalogues, de brochures, de photographies, de peintures ou dessins, de reproductions de peintures ou de dessins, y compris sous format électronique non téléchargeable; services d'édition et de publication de partitions musicales, y compris sous format électronique, non téléchargeables; services de soutien et de conseils artistiques dans les domaines des arts, du théâtre, de la musique, de la culture et de l'architecture; services de représentations théâtrales; services de publications électroniques (non téléchargeables) pour le compte de tiers; tous les services précités provenant de la France.
Class [42]
Computer & Software Services & Scientific Services
Services de recherches et de développement en matière de produits et de projets innovants; services de réalisation et de coordination de programmes et de projets de recherches dans le domaine de l'innovation et du développement compatibles avec les ressources naturelles, humaines et culturelles; services de recherches, ainsi que d'animation et de coordination de recherches, en matière d'architecture et d'aménagement rural et urbain; services de recherches, ainsi que d'animation et de coordination de recherches, en matière agricole; services de recherches, ainsi que d'animation et de coordination de recherches, en matière de mobilité; services de recherches, ainsi que d'animation et de coordination de recherches, en matière d'environnement et de recyclage des déchets; services de recherches, ainsi que d'animation et de coordination de recherches, en matière de tourisme et de gastronomie; services de recherches, ainsi que d'animation et de coordination de recherches, en matière d'éducation; services de stockage électronique et de numérisation de documents; services de dessin d'art appliqué, de graphisme et de graphisme informatique; services de location de matériel informatique; tous les services précités provenant de la France.
Class [43]
Restaurant and Hotel Services
Services de restauration; services d'hébergement temporaire, services de résidence pour artistes (hébergement temporaire); tous les services précités provenant de la France.
