Classification Information
Class [9]
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Terminaux de données destinés à la sécurisation des transactions; appareils et instruments de chiffrement, de déchiffrement, de contrôle d'accès à des données électroniques; serveurs de bases de données; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; produits multimédia, à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, cédéroms, bornes interactives multimédia; systèmes électriques, électroniques, optiques, électromagnétiques ou informatiques, d'identification, d'authentification, de chiffrement ou de signature; appareils pour le traitement de l'information; supports numériques et/ou électroniques de stockage de l'information; disques optiques numériques; supports électromagnétiques de stockage d'information; programmes d'ordinateur notamment dans le domaine de l'identité, du contrôle d'accès, du paiement, de la sécurité des transactions; certificats numériques et/ou électroniques; certificats numériques et/ou électroniques permettant la non-répudiation des données; certificats numériques et/ou électroniques assurant l'intégrité des données et des transactions; certificats numériques et/ou électroniques qualifiés; serveurs de certificats numériques et/ou électroniques; infrastructures à clé publique ou de gestion de clés; systèmes d'encodage; systèmes de microprogrammation; programmes et circuits de décryptage, d'encryptage et d'horodatage; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils et équipements pour le traitement de l'information et dispositifs d'identification et d'authentification pour appareils et équipements de traitement de l'information, notamment logiciels, terminaux d'ordinateurs, périphériques d'ordinateur, appareils téléphoniques, cartes magnétiques d'identification, émetteurs de signaux électroniques, appareils et instruments optiques, puces (circuits intégrés), systèmes biométriques; logiciels; progiciels; logiciels et/ou progiciels pour le traitement de l'information; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); puces (circuits intégrés); circuits intégrés; circuits imprimés; semi-conducteurs; mémoires électroniques; microprocesseurs; supports électroniques de données; supports électroniques de données non préenregistrés, ne restituant ni image ni son; cartes à puce (circuit intégré); cartes électroniques; cartes à mémoire; cartes à microprocesseur; cartes magnétiques d'identification; cartes magnétiques; cartes sans contact; cartes plastiques; clés à puce (circuit intégré) de type USB ou token; clés électroniques; clés à mémoire électronique (supports de données électroniques sous forme de clé); clés plastiques (de type datakey), à savoir supports de données électroniques sous forme de clé revêtue d'une matière plastique; lecteurs (informatiques) notamment de cartes à mémoire ou à microprocesseur ou à puce; appareils d'intercommunication; modems; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique; câbles électriques ou optiques; moniteurs (programmes d'ordinateurs); ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication; émetteurs de signaux électroniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, fonctionnant notamment avec des cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétiques ou électroniques ou à puce (circuit intégré); supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données; disques magnétiques, disques optiques, cédéroms, disques vidéo digitaux, supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia); terminaux multimédia; étiquettes magnétiques et/ou électroniques pour radiofréquences, lecteurs pour radiofréquences, ensembles d'éléments prêts à monter pour radiofréquences, lots d'identification pour radiofréquences; étiquettes avec puces électroniques, avec microcircuits, à circuits intégrés, à mémoire électronique, sans contact; lecteurs d'étiquettes électroniques.
Class [35]
Advertising, Business & Retail Services
Services d'externalisation du traitement des documents et des données d'une entreprise, à savoir services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, de saisie et de traitement de données, d'informations, d'images, de documents, de mise à jour de bases de données et d'images; informations statistiques; services de conseil et d'information relatifs aux services précités; services de gestion de fichiers informatiques, de travaux à façon sur ordinateur, à savoir saisie et traitement de données, travaux statistiques, tels qu'études qualitatives et quantitatives, analyse de données assistée par ordinateur; recueil de données dans un fichier central; enregistrement, transcription, composition, compilation et systématisation de communications écrites ou d'enregistrements; exploitation et compilation mathématique ou statistique de données; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); abonnements à des journaux électroniques; services de mise à jour de bases de données; services d'information en matière de bases de données; aide à la direction des affaires et d'entreprises industrielles ou commerciales; conseils en organisation et direction des affaires; démonstration de produits; étude de marché; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers); organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; services d'archivage et d'entreposage de données sur support électronique sous forme de clé (de type datakey).
Class [37]
Construction and Repair Services
Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, d'appareils de bureau, d'appareils électriques; informations et conseils en matière d'installation, d'entretien et de réparation d'ordinateurs, d'appareils de bureau, d'appareils électriques et des appareils et composants cités en classe 9.
Class [38]
Communications Services
Télécommunications et notamment communications par terminaux d'ordinateurs; messagerie électronique; transmission de messages, de données et d'images assistée par ordinateurs; communications radiophoniques, téléphoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de communication mondiaux et par serveurs multimédias ou informatiques; services téléphoniques; services de transmission d'information par voie télématique; diffusion (transmission) d'informations sur réseaux de télécommunication et services de fourniture d'accès sur réseaux informatiques mondiaux, à savoir sur Internet, Intranet, Extranet et réseaux informatiques; transmission d'informations contenues dans un centre serveur; location d'appareils pour la transmission de messages; location de modems; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, à un réseau informatique mondial; services de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); transmission de messages; transmission et diffusion de données, de sons et d'images; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services sécurisés de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images; échange et transmission de données et d'informations contenues dans des bases de données et d'images, transmission de communications écrites; conseils techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission sécurisée de données.
Class [39]
Transportation & Storage Services
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques à usage d'authentification de messages électroniques; conseils et informations en matière d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement et en matière d'archivage sécurisé pour des supports électroniques à usage d'authentification de messages électroniques.
Class [40]
Treatment & Processing of Materials Services
Coloration par traitement de surface d'un support de données électronique de type carte à puce (circuit intégré) ou clé à puce (de type USB); conseils et informations en matière de la coloration précitée; embossage; photogravure.
Class [41]
Education and Entertainment Services
Formation, éducation dans le domaine de l'informatique et de la sécurité des systèmes d'information; formation pratique; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de séminaires relatifs aux domaines de l'informatique et de la sécurité des systèmes d'information; publication de textes autres que publicitaires; services d'imagerie numérique.
Class [42]
Computer & Software Services & Scientific Services
Services de certification électronique et/ou numérique, à savoir par un système informatique permettant d'émettre des certificats électroniques; services de signature électronique ou numérique sécurisée et avancée; services de signature électronique présumée fiable; services d'authentification de données numériques et/ou électroniques par le biais de moyens cryptographiques; services de sécurisation dans le domaine de l'informatique, notamment sécurisation de réseaux Internet, Extranet ou Intranet; authentification de sites web et de stations d'utilisateurs, à savoir d'ordinateurs rattachés à un réseau; services de cryptographie, de chiffrement de données; services d'horodatage, à savoir par un système informatique permettant de dater les documents électroniques grâce à la création de contremarques de temps sur ces documents; contrôle d'accès à des outils informatiques; services de contrôle de l'intégrité des données et des transactions; recouvrement des clés (données numériques et/ou électroniques secrètes) de signature (électronique) et de chiffrement, à savoir services permettant de retrouver ou de recalculer ces clés; séquestre des clés de tiers (données numériques et/ou électroniques secrètes), de signatures et de chiffrements, à savoir services consistant à gérer (techniquement) pour le compte d'autrui, un double de ces clés; programmation pour ordinateur; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels, notamment de logiciels permettant d'écrire des programmes pour des supports de données électroniques de type cartes à puce (circuit intégré) ou clés à puce (de type USB), les lecteurs de cartes à puce (circuit intégré) et les appareils et équipements utilisant de telles cartes ou puces; établissement (conception, élaboration) de codes sources (programmes informatiques); services en matière d'architecture informatique; services relatifs à l'étude technique, la personnalisation (à savoir l'insertion de certificats électroniques et de paires de clés [données numériques et/ou électroniques] de chiffrement dans un support de données électroniques de type carte à puce [circuit intégré] ou clé à puce [de type USB] et la mise en oeuvre [mise en service] de supports de données de type carte à puce [circuit intégré] ou clé à puce [de type USB]); consultation en matière d'ordinateurs; duplication de programmes informatiques; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); création et entretien de sites web pour des tiers; services d'hébergement de sites informatiques (sites web), de systèmes d'information (à savoir ensemble des matériels informatiques et des logiciels permettant la gestion d'applications informatiques), de centres serveurs de bases de données, de réseaux de télécommunication, de services de messagerie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); surveillance technique de réseaux de télécommunication; services de téléinformatique; expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission sécurisée de données; maintenance de logiciels d'ordinateurs; informations et conseils techniques en matière de maintenance de logiciels d'ordinateurs; consultation en matière de sécurité informatique; recherche et développement de nouveaux produits ou de services pour des tiers; recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l'informatique, des télécommunications; services de création (conception et élaboration) d'images virtuelles et interactives; services de consultation en matière d'ordinateurs, de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications; gérance de droits d'auteur; services juridiques; services de garantie en matière informatique, notamment s'agissant de la sécurisation des données et des transmissions de données; contrôle de qualité; numérisation de documents.
