Class [38]
Communications Services
Télécommunications, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur, ou par appareils et instruments de télécommunications; transmission de données incluses dans des bases de données; services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux; transmission d'informations par satellites; transmission de messages, d'images codées et de sons; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia; messageries et courriers électroniques et informatiques, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails; location d'appareils et d'installations de télécommunication; services de visiophonie; services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophonie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; émissions radiophoniques et télévisées; diffusion d'informations, de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et réseau Internet; diffusion de programmes de radio et de télévision; diffusion (transmission) de programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur; fourniture d'accès à un bouquet de chaînes de télévision par les réseaux informatiques; services de vidéo à la demande (VOD); services de rediffusion en ligne d'émissions et de programmes télévisés; service de téléchargement de contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande (VOD); diffusion (transmission) de chaînes de télévision par le réseau Internet; diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final.
Class [42]
Computer & Software Services & Scientific Services
Services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télédiffusion, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et de la télédiffusion; conception (élaboration) de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunications et de télédiffusion; maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication et de télédiffusion; conception de réseaux informatiques et de télécommunication; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes de télédiffusion; élaboration de réseaux de télédiffusion; services d'assistance (conseils) et travaux d'ingénieurs en informatique, vidéotransmission et réseaux de communication et de diffusion; services d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication y compris Internet à des bases de données, des textes, des documents électroniques, des informations audiovisuelles et des programmes de télévision.
