Classification Information
Class [7]
Machinery Products
Machines et machines automatisées, à savoir machines de traitement des matériaux et de fabrication, machines de travail des métaux, machines de transport, machines d’assemblage, machines de chargement et de déchargement, machines de revêtement, machines de travail des mines, machines de transport, machines a papier, machines de levage, machines de génération électrique, machines 6lectriques tournantes, et parties des machines susmentionnées; les machines d'assemblage automatisées, les machines automatisées de chargement de matériaux, et les parties des machines précitées; moteurs, système d'entraînement pour machines et moteurs hydrauliques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et dispositifs de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); générateurs électriques et générateurs de courant, génératrices pour éoliennes; appareils de transport et de manutention compris dans cette classe; bandes transporteuses et de manutention; dispositifs mécaniques et électroniques de commande pour machines ou moteurs; robots; turbocompresseurs; pompes; compresseurs; moulins; tours de forage flottantes ou non flottantes; dispositifs de commande pour ascenseurs; appareils, dispositifs et instruments électriques et électroniques y compris leurs parties pour la production d'énergie, en particulier d'énergie alternative.
Class [9]
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils, instruments et dispositifs scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, d'analyse, d'indication, de signalisation, de contrôle, y compris parties pour tous les produits précités; appareils et instruments de secours et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de la tension, y compris parties pour tous les produits précités; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs; logiciels; microprocesseurs; lasers non à usage médical; chargeurs pour accumulateurs électriques; minuteries (sauf pour mécanismes d'horlogerie); condensateurs électriques; collecteurs électriques; compteurs à pince pour la mesure du courant électrique; câbles, lignes et fils électriques; boîtiers d'accumulateurs et boîtes de connexion; gaines d'identification de câbles pour lignes électriques et fils d'identification de câbles pour lignes électriques; conduites de câbles électriques; inducteurs; supports d'enregistrement magnétiques; semiconducteurs; appareils, dispositifs et instruments électriques et électroniques y compris leurs parties pour la distribution d'énergie et d'approvisionnement en énergie, en particulier d'énergie alternative; cellules de combustible; mémoires électroniques, magnétiques et optiques, disquettes, disques magnétiques, disques optiques; appareils de protection des données; périphériques d'ordinateurs; onduleurs de courant et/ou de la tension; redresseurs de courant et/ou de la tension; convertisseurs de courant; pièces de connexion électriques; manchons d'accouplement pour fibres optiques et pour câbles électriques; transistors, thyristors, diodes électriques; éléments semiconducteurs de puissance; transformateurs électriques; résistances électriques; tableaux et armoires de distribution; batteries; circuits de commutation intégrés (puces); plaquettes de circuits imprimés; appareils de diagnostic (sauf pour usage médical); dispositifs antiparasites; mémoires pour appareils de traitement des données; installations de commutation et de distribution, en particulier tableaux et pupitres de commutation, câbles et boutons de commande; commutateurs; relais électriques; modems; canalisations électriques; raccords pour lignes électriques; appareils électriques de mesurage et régulation en forme de régulateurs de tension; capteurs; fusibles et dispositif électriques de sécurité compris dans cette classe; interrupteurs de courant; installations de distribution électrique; installations électriques et électroniques pour la (télé)commande et télécommande de processus automatisés industriels; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; installations et appareils pour la transmission, la distribution et la commande de courant électrique compris dans cette classe; circuits pour courant fort; câbles aériens pour courants forts; transformateurs; prises électriques femelles; cellules solaires.
Class [11]
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Appareils d'éclairage, appareils de chauffage, de refroidissement et d'aération, y compris ventilateurs, installations sanitaires; installations d'aération et de climatisation; appareils de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau; pompes à chaleur; fours.
Class [12]
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; dispositifs de gouverne pour navires; machines et dispositifs pour l'aéronautique; machines motrices pour véhicules terrestres, en particulier pour véhicules sur rail.
Class [17]
Rubber Products
Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières isolantes.
Class [37]
Construction and Repair Services
Construction, y compris conseil en la matière; réparation de machines destinées a la construction de moteurs, de machines et d’installations dans les domaines des techniques d'automatisation, des techniques de commande, des techniques de distribution et de production du courant électrique, des techniques énergétiques, des techniques informatiques, oléoducs, ainsi que dans les domaines des appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de production de vapeur, de cuisson, de séchage et de distribution d'eau, des collecteurs solaires, des fours ainsi que des véhicules de tous types, des appareils de commande de bateaux, des équipements et appareils pour I ‘aviation; travaux d’installation, y compris conseil en la matière, à savoir installations de machines destinées a la construction de moteurs, de machines et d'installations dans les domaines des techniques d'automatisation, des techniques de commande, des techniques de distribution et de production du courant électrique, des techniques énergétiques, des techniques informatiques, ainsi que dans les domaines des appareils d’éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de production de vapeur, de cuisson, de séchage et de distribution d'eau, des collecteurs solaires, des fours ainsi que des véhicules de tous types, des appareils de commande de bateaux, des équipements et appareils pour I ‘aviation; travaux d'entretien, de mise en état et de maintenance ainsi que travaux d'installation en particulier pour installations industrielles; installation, implantation, entretien et réparation de matériel informatique (hardware) et appareils de bureau; entretien de matériel informatique (hardware), en particulier d'ordinateurs et d'installations de réseaux informatiques; installation, entretien, réparation et antiparasitage de machines et d'appareils et d'installations électriques; installation et maintenance d'oléoducs; construction sous-marine; consultation relative à la réparation et aux travaux d'installation; consultation dans le domaine de tous les services précités.
Class [42]
Computer & Software Services & Scientific Services
Recherche scientifique et industrielle; programmation de programmes pour le traitement des données; fourniture de programmes informatiques dans des réseaux de données, en particulier sur Internet et le World Wide Web; mise à disposition d'informations techniques concernant l'utilisation d'ordinateurs, de matériel informatique, de logiciels, de bases de données informatique et de réseaux informatiques; essai des matériaux; services d'un dessinateur industriel; services d'un dessinateur d'emballages; contrôle de qualité; exploration sous-marine; essai de matières premières; services de conseillers en ingénierie concernant l'impact sur l'environnement, conseils en matière d'économie d'énergie, prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie, services de conseillers techniques dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique; conception de logiciels informatiques, en particulier dans le domaine de la sécurité des ordinateurs; services d'ingénieurs de réseau y compris consultation dans le domaine de la sécurité des ordinateurs et des réseaux; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la technologie de réseaux; actualisation de logiciels; réalisation d'analyses chimiques; analyses pour l'exploitation de gisements pétrolifères; prospection de pétrole; contrôle de puits de pétrole; établissement d'analyses pour l'exploitation de gisements pétrolifères; expertises de gisements pétrolifères; services d'architectes; recherches en physique; recherches en chimie; services d'un physicien; services de consultation en matière d'ordinateurs, en particulier dans le domaine de la sécurité technique; reconstitution de données informatiques; maintenance de logiciels; analyses de systèmes informatiques; services de recherche et développement de nouveaux produits; recherches dans le domaine de la technique et de la construction de machines; expertises techniques; travaux d'ingénieurs y compris conseils d'ingénieurs, en particulier consultation dans le domaine de la sécurité technique; établissement de plans pour la construction; études de projets techniques ainsi que consultation y relative; location de logiciels et d'appareils de traitement de données; développement de logiciels; services d'un ingénieur.
