Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); manuels, fiches techniques, formulaires, imprimés, prospectus, revues (périodiques), publications; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques; caractères d'imprimerie, clichés.

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement et d'entretien (maintenance) de ces véhicules, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspensions pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation de chambres à air, trousses pour la réparation de chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres; gestion et notamment organisation de déclarations de sinistres pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles (travaux de bureau); gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial, de connaissances commerciales ou d'expériences commerciales.

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances; courtage d'automobiles; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières; services de garanties (cautions); services financiers liés à la détention de cartes de fidélité; services de paiement par cartes de fidélité; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers; services rendus par une société holding, à savoir, placement de fonds, transactions financières, prise de participations financières dans des sociétés.

Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules; stations-service (remplissage en carburant et entretien); diagnostic électronique de pannes de véhicules, à savoir contrôle technique de pannes de véhicules; installation, maintenance et réparation de machines; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interfaces, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.

Télécommunications; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit "Internet", fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit "Internet", services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.

Transport; emballage et entreposage de marchandises; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises; organisation de voyages; location de véhicules, location de motos, location de vélos, location de voitures, location de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels; réservation pour la location de véhicules; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules; location de taxis; services de parcs de stationnement; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); réservation pour les voyages; réservation de places de voyages; accompagnement de voyageurs; transport de voyageurs; organisation de croisières; visites touristiques; collecte des déchets et matériaux de récupération.

Informations en matière de traitement de matériaux; traitement des déchets (transformation); décontamination de matériaux dangereux et de déchets toxiques; recyclage, notamment recyclage d'ordures et de déchets en vue de leur valorisation; informations en matière de traitement et de recyclage de matériaux; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Formation; divertissement; activités sportives et culturelles; services de formation pratique (démonstration); services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d'excursions, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums; production d'oeuvres audiovisuelles.

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, contrôle technique de véhicules automobiles, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques.

Services juridiques, concession de licences.