Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques; appareils et instruments d'enseignement; appareils d'enseignement audiovisuels; appareils et instruments pour le traitement de l'information; logiciels de jeux; lecteurs de disques compacts; cartes magnétiques; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés logiciels (programmes enregistrés); bases de données électroniques; publications électroniques téléchargeables; publications électroniques, et notamment livres, ouvrages documentaires, magazines, albums, journaux, revues, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires, fiches, périodiques; fichiers d'images téléchargeables; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement en réponse à du contenu audio/visuel spécifié; logiciels fournissant, en réponse à du contenu audio/visuel, un système de visualisation de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématiques ou autre contenu de divertissement audio/visuel, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents, y compris autre contenu de divertissement ou d'information audio/visuel; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques; stylos magnétiques et électroniques; logiciels télématiques; jeux sur disque optique numérique; jeux sur disque compact; appareils de télévision par câble et par satellite; lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes, jumelles (optique); éléments décoratifs magnétiques ou électrostatiques, à savoir magnets.

Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; porte-clés de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres, montres-bracelets, horloges, chronomètres; coffrets, boîtes, étuis et écrins pour l'horlogerie; produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir épingles et épinglettes (bijouterie), objets d'art en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux; métaux précieux ou en plaqué pour ornements pour ceintures, chapeaux, poudriers, boîtes et étuis à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, fume-cigare, fume-cigarette, pots à tabac, bonbonnières, gobelets, cendriers pour fumeurs, coffrets à bijoux, coffrets à montres, porte-monnaie; décorations honorifiques en métaux précieux; monnaies; médailles; jetons touristiques et médailles souvenirs en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie; imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, fascicules, livres, fiches, manuels, albums, journaux de bandes dessinées, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires, catalogues et brochures, agendas, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues; collection de fiches cartonnées, illustrées et imprimées; publications; prospectus; répertoires; représentations graphiques; affiches, posters; papier, carton; articles pour reliure; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); fournitures scolaires; cahiers; carnets; crayons; stylos; instruments d'écriture; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin; dessins; instruments de dessin; matériel pour les artistes; sous-main; photographies (imprimées); clichés; images; supports pour photographies; appareils pour le collage des photographies; albums photos; marques pour livres; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); blocs (papeterie); autocollants (articles de papeterie); faire-part (papeterie); cartes de voeux, cartes postales; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques); images pour albums, étiquettes (non en tissu); éléments décoratifs adhésifs, à savoir stickers; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés.

Articles en cuir et imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux, bagages à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case", sacs de voyage, sacs de loisirs, sacs à main, sacs pour chaussures, sacs de plage, bourses; trousses de toilette (vides), porte-documents; cartables, sacs à dos, pochettes de ceintures, pochettes, fouets, sellerie, parapluies, fourreaux de parapluies et parasols, cannes, lanières de cuir.

Objets d'art en bois, en cire, en plâtre, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; glaces (miroirs), cadres; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients (non en métaux précieux et non électriques) pour le ménage ou la cuisine; vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite; flacons, pots de fleurs, vases et coupes, tire-bouchons (non en métaux communs ou précieux); batteries de cuisine et moules de cuisine, carrousels (articles de cuisine); objets d'art et de décoration pour l'ornement de l'habitat en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite; statues, statuettes et bustes, brûle-parfums, vaporisateurs de parfums; pieds de lampes, chandeliers, photophores, bougeoirs, dessous de plats soucoupes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; corbeilles à usage domestique; soucoupes; vaisselle en métaux communs; récipients métalliques (pour le ménage); instruments de nettoyage actionnés manuellement; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; bouteilles; ustensiles ou nécessaires de toilette; poubelles; verres (récipients).

Tissus; couvertures de lit et de table; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie; tissus adhésifs collables à chaud; produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de lit, courtepointes, coutils, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lit, édredons, couvre-pieds, dessus de lit, draps, taies d'oreillers, housses pour coussins, enveloppes de matelas, sacs de couchage; linge de bain (à l'exception de l'habillement), essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, serviettes de toilette; linge de maison, mouchoirs de poche en matières textiles, tentures murales en matières textiles, plaids; linge de table, dessous de carafes, ronds de table non en papier, serviettes de table, nappes, toiles cirées, sets de table non en papier, chemins de table, tapis de table; rideaux, embrasses en matières textiles; étiquettes en tissu; fanions non en papier, drapeaux non en papier.

Vêtements (habillement), chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans, galons, cordons et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; passementerie; fleurs artificielles; aiguilles à coudre, à reprise et à tricoter, crochets à broder, dés à coudre, boîtes à couture, cassettes à aiguilles, étuis à aiguilles; articles de mercerie à l'exception des fils; plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), badges ornementaux, broches (accessoires d'habillement); bandeaux pour les cheveux; barrettes; pinces à cheveux; épingles à cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, bigoudis; bonnets à mèches; articles décoratifs pour la chevelure, cheveux postiches, tresses de cheveux, serre-têtes, élastiques à cheveux; guirlandes artificielles; insignes non en métaux précieux.

Jeux, jouets; ours en peluche et poupées; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage; modèles réduits de véhicules; modèles réduits prêts-à-monter; appareils pour jeux; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs.

Publicité; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet; publication de textes et/ou d'images publicitaires; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux pour des tiers; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, journaux, magazines, encyclopédies et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques); publicité par correspondance, radiophonique, télévisée; publicité en ligne sur un réseau informatique; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, journaux, magazines, encyclopédies et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, ou de produits multimédias (publications électroniques); services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité; promotion des ventes pour des tiers; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de y imprimerie, ouvrages documentaires, revues, périodiques, magazines, livres, manuels et ouvrages parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale; gestion de fichiers informatiques; abonnement à une chaîne de télévision; marketing, mercatique, services de télémarketing.

Services de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications audiovisuelles, à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; transmission et diffusion d'informations, de textes, de messages, de sons, d'images et de données sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs; location de temps d'accès à un système informatique; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication; services d'exploitation de publications électroniques en ligne, à savoir services de téléchargement; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques; services de courrier électronique; services de communications entre terminaux d'ordinateurs; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication; diffusion et fourniture d'accès de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial; services de transmission d'informations contenues dans des catalogues électroniques; fourniture d'accès à des sites d'achat en ligne plus particulièrement de livres et produits de l'imprimerie, sur tous supports; transmission de fichiers numériques; fournitures d'accès à des publications électroniques (non téléchargeables); fourniture d'accès à des publications électroniques en ligne.

Distribution (livraison) de journaux, magazines et encyclopédies.

Services d'éducation, formation, divertissement; activités sportives et culturelles; services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation); coaching (formation); services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris numériques; services d'édition et de publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques, (autres que publicitaires); services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions; planification et organisation de réceptions (divertissement); services de loisirs; production de films autres que films publicitaires, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision; services d'organisation et de production de spectacles; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.